Renvoi au comité des finances du projet de décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 4 juin 1790
Fiche du document
1883
- handle: 10670/1.xde3pd
Copyright PERSEE 2003-2023. Works reproduced on the PERSEE website are protected by the general rules of the Code of Intellectual Property. For strictly private, scientific or teaching purposes excluding all commercial use, reproduction and communication to the public of this document is permitted on condition that its origin and copyright are clearly mentionned.
Sujets proches
Goal setting Setting of goals Community Finance, commerce, confiscations, etc Colectividad Décret Circulaire Arrêté Texte Réglementaire Loi Communauté (philosophie) Collectivité Projet de vie Projet d'avenir Projets Projet (psychologie) Projet collectif Projet personnel Projet individuel Ressources financières Moyens financiers Financement Milieux financiers FinanceCiter ce document
Michel François d' Ailly et al., « Renvoi au comité des finances du projet de décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 4 juin 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.xde3pd
Métriques
Partage / Export
Résumé
Ailly Michel François d', Lebrun Charles François, Devillas Jean-Baptiste, Christin Charles Gabriel, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Lompré Claude Bénigne. Renvoi au comité des finances du projet de décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 4 juin 1790. In: Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. p. 93.