Discussion du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 14 mars 1790
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1881
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Raymond Lavenue et al., « Discussion du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 14 mars 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.xpp3ho
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Résumé
Lavenue Raymond, La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte de, Beaumetz Bon Albert Briois de, Roederer Pierre Louis, Gouttes Jean-Louis, Le Chapelier Isaac René Guy. Discussion du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 14 mars 1790. In: Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. pp. 162-164.