Suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791
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1888
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François Denis Tronchet et al., « Suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.xrwd4o
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Résumé
Tronchet François Denis, Prieur de la Marne Pierre Louis, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, André Antoine Balthazar d', Martineau Louis Simon, Camus Armand Gaston. Suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791. In: Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. pp. 130-131.