Cycle de vie des brevets et déterminants de leur renouvellement

Résumé Fr En

Le dépôt de brevet et son renouvellement est un moyen pour l’entreprise d’affirmer une partie de la valeur de ses actifs incorporels en leur donnant une valeur juridique et éventuellement une valeur comptable (IAS 38.IFRS). Ainsi, ils signalent aux marchés financiers le bon emploi des ressources financières engagées notamment dans la R&D. L’enjeu de notre étude repose sur l’identification des facteurs favorisant le renouvellement ou l’abandon d’un brevet.Nos résultats ont permis de déterminer un âge moyen des brevets de 13 ans pour la cohorte 1989-2009, et de définir les trois phases stratégiques du cycle de vie des brevets: l’abandon de procédure, l’abandon naturel, et l’abandon tardif.On peut ainsi forger des anticipations sur le maintien d’un brevet sur la base de deux principales variables; la durée de délivrance et le nombre cumulé de brevets citants. On remarque en outre que les brevets les plus cités par des brevets postérieurs sont aussi ceux qui ont eu la procédure de délivrance la plus longue et qui seront ensuite le plus durablement maintenus.

Life cycle of patents and determinants of their renewalPatenting and renewal is a way for a firm to assert a portion of the value of its intangible assets by giving them a legal value and possibly a book value (IAS 38.IFRS). Thus, firms report to financial markets the proper use of financial resources committed particularly to the R&D.The aim of our study is the identification of factors favoring the renewal or abandonment of a patent. Our results have identified a mean age of 13-year for the patent’s cohort 1989-2009, and defined three strategic phases of the patents’ life cycle: abandonment of procedure, natural abandonment, and late withdrawal.We can also build expectations on the maintenance of a patent on the basis of two main variables: the time of issuance time and the cumulative number of citations. It is also noteworthy that most patents cited by subsequent patents are those which have had the longest examining procedure for issuing and are later the most sustainably maintained.