- Rapports d'audience et citations à comparaître de la police de Besançon 1807- Pièces de procédures jugées par Jean-Nicolas DORMOY, juge de paix à Besançon An II An III- Rôles des citoyens de Besançon ayant l'âge requis pour remplir les fonctions de jurés (1ère, 2e, 4e,5e,6e,7e,8e sections) - an II

Metadatas

Date

January 1, 1792

Discipline
type
Language
Identifier
  • ark:/48565/a0112904179538WlP6u

Keywords

Institution -- Archives municipales


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« - Rapports d'audience et citations à comparaître de la police de Besançon 1807- Pièces de procédures jugées par Jean-Nicolas DORMOY, juge de paix à Besançon An II An III- Rôles des citoyens de Besançon ayant l'âge requis pour remplir les fonctions de jurés (1ère, 2e, 4e,5e,6e,7e,8e sections) - an II », Mémoire vive : patrimoine numérisé de Besançon


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