juridiction jurisdicción jurisdiction Fr Es En

Fiche du sujet

Définition
  • Ensemble des tribunaux institués pour trancher les litiges (Lar.)
Référentiel
Identifiant

Synonyme

administration contentieuse

Discipline

Droit (1364) Histoire (756) Sociologie (103) Littératures (58) Géographie (57) Science politique (34) Sciences de l'information et de la communication (17) Economies et finances (17) Archéologie et Préhistoire (14) Anthropologie sociale et ethnologie (13) Linguistique (11) Education (11) Philosophie (10) Gestion et management (10) Psychologie (9) Religions (6) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (6) Art et histoire de l'art (6) Architecture, aménagement de l'espace (4) Musique, musicologie et arts de la scène (1) Anthropologie biologique (1)

Type de document

Articles (1334) Livres et chapitres d'ouvrages (606) Autres (240) Textes imprimés (139) Billets de blog (97) Mémoires, Thèses et HDR (90) Colloques et conférences (68) Recensions (40) Rapports (30) Manuscrits (25) Photos et images (25) Cartes et plans (23) Prépublication (17) Séminaires (7) Page Web (3) Documents audiovisuels (3) Périodiques (1) Bibliographies (1)

Auteur

Date

2603 documents
Les différents modes de défense
Centre Max Weber et al.
Sion/Sitten, Médiathèque Valais, S 100 : Compendium statutorum generalis reformationis Sabaudiae [1430]
Supersaxo Georg et al.
Réunion du 30 décembre 1919 à 10h30Sous-Titre : Conférences de la paix
Appel à communications « Une diplomatie des mobilités – La gestion et le contrôle des « étrangers » par les agents diplomatiques (xvie-xixe siècles) »
Hugo Vermeren <hugo.vermeren@gmail.com>
Appel à communications « Une diplomatie des mobilités – La gestion et le contrôle des « étrangers » par les agents diplomatiques (xvie-xixe siècles) »
Hugo Vermeren <hugo.vermeren@gmail.com>
Appel à communications « Une diplomatie des mobilités – La gestion et le contrôle des « étrangers » par les agents diplomatiques (xvie-xixe siècles) »
Hugo Vermeren <hugo.vermeren@gmail.com>
Appel à communications « Une diplomatie des mobilités – La gestion et le contrôle des « étrangers » par les agents diplomatiques (xvie-xixe siècles) »
Hugo Vermeren <hugo.vermeren@gmail.com>
Appel à communications « Une diplomatie des mobilités – La gestion et le contrôle des « étrangers » par les agents diplomatiques (xvie-xixe siècles) »
Hugo Vermeren <hugo.vermeren@gmail.com>
Appel à communications « Une diplomatie des mobilités – La gestion et le contrôle des « étrangers » par les agents diplomatiques (xvie-xixe siècles) »
Hugo Vermeren <hugo.vermeren@gmail.com>
Appel à communications « Une diplomatie des mobilités – La gestion et le contrôle des « étrangers » par les agents diplomatiques (xvie-xixe siècles) »
Hugo Vermeren <hugo.vermeren@gmail.com>
Appel à communications « Une diplomatie des mobilités – La gestion et le contrôle des « étrangers » par les agents diplomatiques (xvie-xixe siècles) »
Hugo Vermeren <hugo.vermeren@gmail.com>
Appel à communications « Une diplomatie des mobilités – La gestion et le contrôle des « étrangers » par les agents diplomatiques (xvie-xixe siècles) »
Hugo Vermeren <hugo.vermeren@gmail.com>
Appel à communications « Une diplomatie des mobilités – La gestion et le contrôle des « étrangers » par les agents diplomatiques (xvie-xixe siècles) »
Hugo Vermeren <hugo.vermeren@gmail.com>
Appel à communications « Une diplomatie des mobilités – La gestion et le contrôle des « étrangers » par les agents diplomatiques (xvie-xixe siècles) »
Hugo Vermeren <hugo.vermeren@gmail.com>
Appel à communications « Une diplomatie des mobilités – La gestion et le contrôle des « étrangers » par les agents diplomatiques (xvie-xixe siècles) »
Hugo Vermeren <hugo.vermeren@gmail.com>
Appel à communications « Une diplomatie des mobilités – La gestion et le contrôle des « étrangers » par les agents diplomatiques (xvie-xixe siècles) »
Hugo Vermeren <hugo.vermeren@gmail.com>
Appel à communications « Une diplomatie des mobilités – La gestion et le contrôle des « étrangers » par les agents diplomatiques (xvie-xixe siècles) »
Hugo Vermeren <hugo.vermeren@gmail.com>
Appel à communications « Une diplomatie des mobilités – La gestion et le contrôle des « étrangers » par les agents diplomatiques (xvie-xixe siècles) »
Hugo Vermeren <hugo.vermeren@gmail.com>
Appel à communications « Une diplomatie des mobilités – La gestion et le contrôle des « étrangers » par les agents diplomatiques (xvie-xixe siècles) »
Hugo Vermeren <hugo.vermeren@gmail.com>
Les premières décisions de la Juridiction unifiée du brevet (JUB)
Jean-Christophe Galloux (24 avr. 2024)
Déclaration et vérification des créances. Contestation ne relevant pas des pouvoirs du juge-commissaire. Délai d'un mois pour saisir la juridiction compétente
Arlette Martin-Serf (24 avr. 2024)
L’orientation sexuelle, inédite clef de lecture européenne des conditions carcérales
Nicolas Hervieu (23 avr. 2024)
L’adoption internationale aux prises avec la kafala sous le regard européen
Nicolas Hervieu (23 avr. 2024)
Un fragile véto européen face aux licenciements fondés sur les convictions politiques
Nicolas Hervieu (23 avr. 2024)
Une physionomie juridictionnelle renouvelée pour des défis européens persistants
Nicolas Hervieu (23 avr. 2024)

next