Principes généraux du droit Fr

Fiche du sujet

Référentiel
Identifiant

Synonyme

Principe général du droit Principes du droit Principes directeurs du droit

Discipline

Droit (290) Histoire (21) Littératures (9) Sociologie (6) Science politique (6) Linguistique (3) Religions (2) Psychologie (2) Philosophie (2) Sciences de l'information et de la communication (2) Etudes de l'environnement (2) Education (2) Economies et finances (2) Etudes classiques (2) Archéologie et Préhistoire (2) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (1) Géographie (1) Art et histoire de l'art (1)

Type de document

Articles (192) Livres et chapitres d'ouvrages (78) Textes imprimés (28) Mémoires, Thèses et HDR (25) Autres (20) Recensions (12) Colloques et conférences (12) Billets de blog (6) Prépublication (3) Page Web (1) Séminaires (1) Documents audiovisuels (1) Rapports (1) Manuscrits (1)

Auteur

Date

368 documents
Droit administratif et droit de l'Union européenne
Aude Bouveresse et al. (29 févr. 2024)
« Cette lumière restée à l’homme après sa chute » : conceptions du droit naturel chez Arnaud, Domat et Duguet
Frédérick Vanhoorne (22 janv. 2024)
Les interférences entre le principe de laïcité et le respect de rites religieux
Jacques Fialaire (15 janv. 2024)
Le conflit israélo-palestinien en classe, par-delà les clivages identitaires
Benoît Falaize (2024)
Droit constitutionnel: 44e édition
Michel Troper et al. (2024)
Chronique des thèses
Norbert Foulquier et al. (22 déc. 2023)
Comparative Public Law in the United Kingdom
John Bell (15 déc. 2023)
Les usages des modalités d'exécution de la peine privative de liberté: Contribution à l'étude des pratiques punitives contemporaines
Francis Habouzit (30 nov. 2023)
Des choses de la nature et de leurs droits
Sarah Vanuxem et al. (30 nov. 2023)
Présentation de l'exposition Des-compositions du droit
Alicia Mazouz et al. (11 oct. 2023)
Présentation de l'exposition Des-compositions du droit
Alicia Mazouz et al. (11 oct. 2023)
Vers une justice transitionnelle à l’aune de l’autonomie des crimes sexuels commis en période de conflits armés en RDC. Une remise en cause des mécanismes judiciaires classiques de justice transitionnelle.: L’approche crescendo d’internationalisation ou de dénationalisation des compétences concurrentes en matière de crimes internationaux. Une démarche de compromis entre l’exigence de l’urgence de réparation et l’exigence de l’efficacité de la répression
Quionie Rébecca Omoali Bowao (10 oct. 2023)
Vers une justice transitionnelle à l’aune de l’autonomie des crimes sexuels commis en période de conflits armés en RDC. Une remise en cause des mécanismes judiciaires classiques de justice transitionnelle.: L’approche crescendo d’internationalisation ou de dénationalisation des compétences concurrentes en matière de crimes internationaux. Une démarche de compromis entre l’exigence de l’urgence de réparation et l’exigence de l’efficacité de la répression
Quionie Rébecca Omoali Bowao (10 oct. 2023)
Acter l’urgence, Engager les moyensLibres propos sur le rapport annuel 2023 du Haut Conseil pour le climat
Marta Torre-Schaub
La technique du balancement dans la jurisprudence des tribunaux internationaux
Lorenzo Acconciamessa (7 juil. 2023)
La jurisprudence particulière des « circonstances particulières »
Eve Dubus (19 juin 2023)
La genèse de la théorie des principes généraux du droit
Ioannis Michalis (22 mai 2023)
Dépenses fiscales
Jacques Spindler (28 avr. 2023)
Les principes organisateurs de la justice aborigène
Christophe Darmangeat (20 avr. 2023)
Les principes organisateurs de la justice aborigène
Christophe Darmangeat (16 mars 2023)
Le principe de solidarité écologique : une avancée pour le droit de la biodiversité ?
Simon Jolivet (28 févr. 2023)
Amicus curiae présenté auprès de la Grande Chambre de la Cour européenne des droits de l’Homme dans l’affaire Cláudia Duarte Agostinho et autres c. Portugal et 32 autres Défendeurs, requête n° 39371/20
Christel Cournil et al. (13 févr. 2023)
Amicus curiae présenté auprès de la Grande Chambre de la Cour européenne des droits de l’Homme dans l’affaire Cláudia Duarte Agostinho et autres c. Portugal et 32 autres Défendeurs, requête n° 39371/20
Christel Cournil et al. (19 janv. 2023)
Experts et expertises du bâtiment à Paris, 1690-1790. Pratiques des savoirs entre jugement et innovation
Robert Carvais et al. (2023)
Le harcèlement moral institutionnel à l’aune des principes du droit pénal, in (Re)connaitre du harcèlement moral institutionnel
François Rousseau (2023)

next