Préemption Fr

Fiche du sujet

Référentiel
Identifiant

Synonyme

Droit de préemption Zone d'Aménagement Différé ZIF Zone d'Intervention Foncière ZAD

Discipline

Droit (265) Sociologie (51) Sciences de l'information et de la communication (31) Géographie (29) Science politique (26) Histoire (21) Littératures (14) Economies et finances (9) Architecture, aménagement de l'espace (7) Anthropologie sociale et ethnologie (6) Philosophie (4) Musique, musicologie et arts de la scène (4) Linguistique (4) Art et histoire de l'art (4) Archéologie et Préhistoire (4) Religions (3) Education (3) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (1) Etudes sur le genre (1)

Type de document

Articles (374) Autres (86) Livres et chapitres d'ouvrages (60) Billets de blog (42) Colloques et conférences (28) Mémoires, Thèses et HDR (19) Textes imprimés (17) Recensions (7) Prépublication (5) Manuscrits (5) Données d'enquêtes (4) Séminaires (3) Documents audiovisuels (1) Rapports (1) Photos et images (1)

Auteur

Date

602 documents
Droit de préemption urbain versus droit de délaissement du propriétaire : détournement de pouvoir et responsabilité de la puissance publique
René Hostiou (27 avr. 2024)
"L'infériorité du pacte de préférence face au droit de préemption issu du bail rural"
Dan Mimoun (5 avr. 2024)
Direct Action, un documentaire de Guillaume Cailleau, Ben Russel, 216', 2024.
gehin (1 avr. 2024)
« C'est plus doux que dans la ZAD ce qui se fait ici »: Politique du refus dans un expérience communaliste contemporaine
Jérôme Tournadre (28 mars 2024)
« C'est plus doux que dans la ZAD ce qui se fait ici »: Politique du refus dans un expérience communaliste contemporaine
Jérôme Tournadre (28 mars 2024)
« C'est plus doux que dans la ZAD ce qui se fait ici »: Politique du refus dans un expérience communaliste contemporaine
Jérôme Tournadre (28 mars 2024)
« C'est plus doux que dans la ZAD ce qui se fait ici »: Politique du refus dans un expérience communaliste contemporaine
Jérôme Tournadre (28 mars 2024)
Droit de préemption commercial. Contrôle du bien-fondé de la décision de préemption
Jean-François Struillou (27 mars 2024)
Organizadons nous, s’organiser en commun sur la zad de Notre-Dame-des-Landes
Justine Loizeau (13 févr. 2024)
Dominique Lestel | Philosophie des zones d'autonomie temporaires. Aux origines des ZAD | Fayard | 2024
emiliefremond (13 févr. 2024)
Pratiques d’atelier : le film et son accueil devant un monde possible
Rodolphe Olcèse (8 févr. 2024)
Droit de préemption et jurisprudence Czabaj : la sécurité juridique selon la CEDH
René Hostiou (29 janv. 2024)
Fragments accordés
Anis Fariji (28 janv. 2024)
Droit de préemption urbain et opérations complexes sur le territoire d’une commune dotée d’une carte communale
(23 janv. 2024)
S’organiser de manière alternative avec la forêt et les haies du bocage sur la ZAD de Notre-Dame-des-Landes.
Justine Loizeau (16 janv. 2024)
« C’est plus doux que dans la ZAD ce qui se fait ici » Politique du refus dans une expérience communaliste contemporaine
Jérôme Tournadre (2024)
La zad, le kibboutz : des expérimentations existentielles
Sylvaine Bulle (2024)
L’éco-anarchisme des zads
Jean-Marc Ghitti (2024)
Que reste-t-il du droit de préemption sur un bien désormais détruit ?
Hugo Barbier (30 déc. 2023)
Touaregs en ZAD: Les puissances alternatives du lieu au service et à l’épreuve de l’hospitalité
Jérémy Sauvineau (15 déc. 2023)
Touaregs en ZAD
Jérémy Sauvineau (15 déc. 2023)
Lieux collectifs à usage mixte
(14 déc. 2023)
Contrôle juridictionnel du bien-fondé d'une décision de préemption prise en vue de l'hébergement de réfugiés ukrainiens
Jean-François Struillou (29 nov. 2023)
Se mobiliser contre l’industrie des sports d’hiver : mouvements sociaux et agir environnemental en montagne
Mikael Chambru et al. (24 nov. 2023)
Se mobiliser contre l’industrie des sports d’hiver : mouvements sociaux et agir environnemental en montagne
Mikael Chambru et al. (24 nov. 2023)

next