Jean César Battelier

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Motions diverses sur le décret de mise en liberté du citoyen Raffet, lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794)
Pierre Louis Bentabole et al. (1994)
Discussion concernant l'orateur de la députation des sections de Saint-Omer (Pas-de-Calais), dont on demande le renvoi au comité de Sûreté générale ou son arrestation, lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794)
Pierre Joseph Duhem et al. (1994)
Réactions suite au rapport du représentant Guyton-Morveau sur l’établissement de Meudon afin de démentir les rumeurs qui courent à son sujet, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)
Pierre Joseph Duhem et al. (1993)
Motion de Battelier qui demande les secours pour les citoyens de la commune de Vitry-sur-Marne, victimes d'un incendie, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)
Jean César Battelier (1971)
Motion de Battellier qui dénonce une coupe abusive de bois dans les forêts du Der et de Marne, appartenant au duc d’Orléans, lors de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)
Jean César Battelier (1962)