Jean-François Boursault-Malherbe

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Rapport de Boursault, envoyé dans les départements de l'Ouest, donnant quelques renseignements sur la force des Chouans et les dispositions des habitants de l’Ouest, en annexe de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)
Jean-François Boursault-Malherbe (2000)
Lettres des représentants du peuple délégués dans les départements des Côtes-du-Nord, Ille-et-Vilaine et auprès de l'armée des Côtes-de-Brest, écrivant que le drapeau envoyé à cette armée y a redoublé l’énergie et rendent compte de l’état d’esprit satisfaisant de l’armée et du pays, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)
Jean-François Boursault-Malherbe (1994)
Des membres témoignent d'actes de patriotismes de la part de citoyens, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)
Jean-François Boursault-Malherbe (1990)
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition des citoyens de la section des Lombards qui demandent l'épuration des autorités constituées, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)
Jean-François Boursault-Malherbe (1987)
Discussion sur la présence, à Paris, de Rossignol, général à l'armée de l'Ouest, qui devait se trouver à Orléans, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)
Jean-François Boursault-Malherbe et al. (1985)
Décret, proposé par le représentant Boursault sur le rapport de Merlin (de Douai) relatif à l'organisation du tribunal révolutionnaire, concernant la désignation de vingt suppléants, lors de la séance du 17 thermidor an II (4 août 1794)
Jean-François Boursault-Malherbe (1985)
Rapport de M. Bézard au sujet de la pétition des tenanciers de maisons garnies et réactions, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)
François-Siméon Bézard et al. (1976)
Discussion au sujet de l'offre d'une gerbe de blé pour être employée à la fête du 20 prairial, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)
Jean-François Goupilleau de Fontenay et al. (1976)
Intervention de Boursault et d'un autre membre à la suite de la motion de Bourdon (de l'Oise) qui demande l'arrestation du citoyen Héron, lors de la séance du 30 ventôse an II (20 mars 1794)
Jean-François Boursault-Malherbe (1965)
Intervention de Boursault sur l'arrestation du citoyen Mangon de Saint-Malo et la réquisition de ses biens, à la suite de la lecture de la lettre du représentant Garnier (de Saintes), lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)
Jean-François Boursault-Malherbe (1961)
Décret, motivé par la proposition de Boursault, rétablissant une inscription sur le monument de Le Peletier, lors de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794)
Jean-François Boursault-Malherbe (1961)
Renvoi au comité de sûreté générale des dénonciations portées contre le représentant Boursault, de retour de sa mission, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)
Jean-François Boursault-Malherbe (1913)
Intervention de Boursault demandent un prompt rapport du comité de sûreté générale sur la dénonciation portée contre lui, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)
Jean-François Boursault-Malherbe (1913)
Compte rendu, dans le Journal de la Montagne, de la discussion à laquelle donna lieu la dénonciation par plusieurs députés de la conduite des agents du pouvoir exécutif, en annexe de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)
Laurent Le Cointre et al. (1913)
Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion à laquelle donna lieu la dénonciation par plusieurs députés de la conduite tenue envers eux par les agents du pouvoir exécutif, en annexe de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)
Laurent Le Cointre et al. (1913)
Plan de campagne des armées de l'Ouest et de Brest réunies, en annexe de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)
Pierre Bourbotte et al. (1912)