Hubert Delzangles

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Documents écrit par Hubert Delzangles (27) | parle de Hubert Delzangles (3)

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Hubert Delzangles et al. (22 avr. 2024)
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La reconnaissance, en Espagne, de la personnalité juridique et de droits à la « mar menor ». Une contribution à la réflexion sur les « biens communs environnementaux » ?
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Propos conclusifs & plateforme commune autour des (biens) communs environnementaux
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Dix ans de QPC en matière d’environnement : quelle (r)évolution ?
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Joël Andriantsimbazovina et al. (13 mars 2018)
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DROIT DE L'ENVIRONNEMENT: Michel PRIEUR
Michel Prieur et al. (1 févr. 2016)
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Commande publique et environnement, jusqu’où peut-on aller ?
Hubert Delzangles (2015)
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Le principe de non-régression dans la jurisprudence récente du Tribunal Suprême espagnol : commentaire des décisions du 22 février 2012 (STS 3774/2009) et du 29 mars 2012 (STS 2000/2012)
Marta Franch i Saguer et al. (2014)
Question préjudicielle. Système français de financement du rachat de l’électricité d’origine éolienne. Article 87 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne. Loi n° 2000-108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l’électricité. Obligation d’achat à un prix supérieur au prix du marché. Qualification d’aide d’État. Cour de Justice de l’Union européenne (deuxième chambre), 19 décembre 2013, Association Vent de Colère !, aff. C 262/12. Avec commentaire
Olivier Clerc et al. (2014)
L’indépendance de l’Autorité de sûreté nucléaire, des progrès à envisager
Hubert Delzangles (2013)
XII. Les évolutions des relations entre les autorités concédantes et leurs concessionnaires face au smart grid : du smart grid à la smart city
Hubert Delzangles et al. (2013)
L’indépendance de l’Autorité de sûreté nucléaire, des progrès à envisager
Hubert Delzangles (2013)
Action aux niveaux régional, national, infranational et local
Hubert Delzangles (2012)
Nouvelles précisions de la CJUE sur la législation européenne relative aux OGM
Hubert Delzangles (2012)
L'indépendance des autorités de régulation économique et financière en Espagne : l'intéret de la clarification du droit public
Hubert Delzangles (2012)
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Hubert Delzangles (2012)

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Chaire Normandie pour la Paix (14 avr. 2021)
AAC -- colloque annuel 2021 de la société française pour le droit de l'environnement
le RUCHE (9 févr. 2021)
La conditionnalité environnementale dans la politique de cohésion de l’Union européenne
Danielle Charles-Le-Bihan (2019)