Michel Levinet

Discipline

Droit (8) Sociologie (1) Science politique (1)

Type de document

Articles (9) Livres et chapitres d'ouvrages (1)

Co-auteur

Françoise Tulkens

Frédéric Sudre

Jean-Pierre Queneudec

Jean-Pierre Marguénaud

Muriel Fabre-Magnan

Date

Source

Revue française de droit constitutionnel (4) Droits (2) Les Cahiers Portalis (2) Que sais-je (1) Annuaire Français de Droit International (documents) (1)

Mot-clé

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Documents écrit par Michel Levinet (10) | parle de Michel Levinet (1)

Le recours à l’article 17 de la CEDH à propos d’affirmations homophobes : Brèves observations sur la décision du 31 août 2023, Lenis c. Grèce

Michel Levinet (2023)

La jurisprudence erratique de la Cour européenne des droits de l’homme à l’égard de l’usage abusif des droits et libertés : Sur quelques affaires françaises récentes

Michel Levinet (2023)

La Convention européenne des droits de l'homme socle de la protrection des droits de l'homme dans le droit constitutionnel européen

Michel Levinet (2011)

Droits et libertés fondamentaux

Michel Levinet (2010)

La notion d’autonomie personnelle dans la jurisprudence de la cour européenne des droits de l’homme

Michel Levinet (2009)

Droit constitutionnel et Convention européenne des droits de l'homme : La confirmation de l'autonomie des États en matière de choix des systèmes électoraux. Brèves réflexions sur l'arrêt rendu par la Cour européenne des droits de l'homme dans l'affaire Yumak et Sadak c/Turquie (Gr. Ch., 8 juillet 2008)

Michel Levinet (2009)

Controverse sur l’autonomie personnelle et la liberté du consentement

Muriel Fabre-Magnan et al. (2008)

Droit constitutionnel et Convention européenne des droits de l'homme : L'incompatibilité entre l'État théocratique et la Convention européenne des droits de l'homme / À propos de l'arrêt rendu le 13 février 2003 par la Cour de Strasbourg dans l'affaire Refah Partisi et autres c/Turquie

Michel Levinet (2004)

Droit électoral : Les inéligibilités aux élections législatives devant la Cour européenne des droits de l'homme / A propos de l'arrêt du 9 avril 2002, Podkolzina c/Lettonie

Michel Levinet (2003)

Chronique du Droit de la Mer

Jean-Pierre Queneudec et al. (1974)