Agnès Maffre-Baugé

Discipline

Droit (42) Sciences de l'information et de la communication (1) Education (1)

Discipline

Droit (3) Sciences de l'information et de la communication (2)

Type de document

Articles (20) Livres et chapitres d'ouvrages (15) Colloques et conférences (9) Autres (1) Rapports (1)

Type de document

Livres et chapitres d'ouvrages (3) Colloques et conférences (2)

Co-auteur

Auteur

Date

Date

Source

Source

Mot-clé

Publics (40) Law and legislation (14) Droit (14) Droit (14) France (12) France (12) Management (8) Gestion (8) Internet (7) Internet (7) Internet (7) Current events (6) Actualité (6) Grenoble (5) Grenoble (5) Paris (4) Civil rights (4) Intellectual property (4) March (Month) (4) Science (4) Ciencias (4) Derechos políticos y civiles (4) Mars (4) Droits (4) Propriété intellectuelle (4) Sciences (4) objet (4) exploitation (4) Paris (4) Family relationships (3)

Mot-clé

Publics (5) Grenoble (2) France (2) Protection (2) Protection (2) Grenoble (2) France (2) Intellectual property (1) Mise en œuvre (1) Données ouvertes (1) Propriété intellectuelle (1)

Documents écrit par Agnès Maffre-Baugé (46) | parle de Agnès Maffre-Baugé (5)

Les clauses d’invention
Agnès Maffre-Baugé (28 févr. 2022)
La négociation de la force de travail
Valérie Bernaud et al. (28 févr. 2022)
Deepfakes : faut-il légiférer ?: Rép. min. à QE n° 16587, JOAN Q. 5 févr. 2019, p. 1052
Agnès Maffre-Baugé
Le numérique, continuité et renouveau de la propriété intellectuelle
Bérengère Gleize et al. (2020)
La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique: [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes]
Bérengère Gleize et al. (2020)
Propos introductifs: le numérique, continuité et renouveau de la propriété intellectuelle
Bérengère Gleize et al. (22 nov. 2019)
Le professionnel, cet obscur objet du commerce en ligne: note sous CJUE, 4 oct. 2018, aff. C-105/17, ECLI:EU:C:2018:808
Agnès Maffre-Baugé
Conditions générales de vente
Agnès Maffre-Baugé (2019)
Crédit à la consommation
Agnès Maffre-Baugé (2019)
Paiement
Agnès Maffre-Baugé (2019)
Prescription civile (acquisitive et extinctive)
Agnès Maffre-Baugé (2019)
Le cercle de famille
Bérengère Gleize et al.
Hameçonnage : la double infortune: note sous Cass. com., 25 oct. 2017, n° 16-11.644, P + B + I
Agnès Maffre-Baugé
Réforme de la réforme du droit des contrats par la loi de ratification
Marianne Cottin et al. (2018)
Le cercle de famille
Agnès Maffre-Baugé et al. (8 déc. 2017)
Les créations olfactives
Agnès Maffre-Baugé
Les captures d’écran comme mode de preuve
Agnès Maffre-Baugé
Les créations olfactives
Agnès Maffre-Baugé (7 oct. 2016)
Sur Internet, cliquer c'est s'engager: CJUE, 3e ch., 21 mai 2015, aff. C-322/14, Jaouad El Majdoub
Agnès Maffre-Baugé
La notion de "souvenirs de famille"
Agnès Maffre-Baugé
La gestion d'affaires
Agnès Maffre-Baugé (2016)
L'enrichissement injustifié
Agnès Maffre-Baugé (2016)
Contrats de droit d'auteur : un formalisme particulier: note sous Civ. 1re, 12 avr. 1976, n° 74-12.149 ; Civ. 1re, 13 oct. 1993, n° 91-11.241 ; Civ. 1re, 23 janv. 2001, n° 98-19.990
Agnès Maffre-Baugé
La présomption de titularité du fait d’exploitation
Bérengère Gleize et al. (2015)
Les clauses d’intervention
Agnès Maffre-Baugé (2015)

next
La blockchain et la mise en œuvre des droits de propriété intellectuelle
Amélie Favreau (2020)
La protection des créations/éléments véhiculés par les réseaux
Pascale Tréfigny (2020)
Open Access et Text and Data Mining
Alexandre Delmotte (2020)
La protection des créations véhiculées par les réseaux: Hashtag, tweet, smiley...
Pascale Tréfigny (22 nov. 2019)
Open data, Text and data mining, open access...
Alexandre Delmotte (22 nov. 2019)