Sébastien Robinne

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Droit (19)

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Droit (1)

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Articles (10) Livres et chapitres d'ouvrages (9)

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Mémoires, Thèses et HDR (1)

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Documents écrit par Sébastien Robinne (19) | parle de Sébastien Robinne (1)

Introduction à la première partie
Sébastien Robinne (2 oct. 2013)
Titre 1. Recherche d’une définition de la notion de revenus
Sébastien Robinne (2 oct. 2013)
Titre 2. Les revenus appréhendés par leur affectation
Sébastien Robinne (2 oct. 2013)
Introduction
Sébastien Robinne (2 oct. 2013)
Titre 2. Recherche d’un régime juridique de la notion de revenus
Sébastien Robinne (2 oct. 2013)
Introduction à la seconde partie
Sébastien Robinne (2 oct. 2013)
Conclusion générale
Sébastien Robinne (2 oct. 2013)
Titre 1. Les revenus appréhendés par leur origine
Sébastien Robinne (2 oct. 2013)
Contribution à l’étude de la notion de revenus en droit privé
Sébastien Robinne et al. (2 oct. 2013)
Concurrence interdite - Concurrence déloyale et parasitisme : panorama 2004-2005
Alexis Bugada et al. (13 oct. 2005)
Le salarié partant à la retraite a droit au paiement de la contrepartie pécuniaire de la clause de non-concurrence
Sébastien Robinne (15 avr. 2004)
Ne caractérisent pas un acte de concurrence de simples contacts entre un salarié et une entreprise concurrente
Sébastien Robinne (15 avr. 2004)
Condamnation d'un ancien salarié pour violation de sa clause de non-concurrence
Sébastien Robinne (10 avr. 2003)
Action en concurrence déloyale contre un salon de coiffure pour débauchage de personnel et désorganisation de l'entreprise
Sébastien Robinne (10 avr. 2003)
Respect d'une clause de non-concurrence aux dispositions contractuelles ambiguës
Sébastien Robinne (3 avr. 2003)
Débauchage concomitant de plusieurs salariés ayant provoqué la désorganisation brutale de l'entreprise
Sébastien Robinne (11 avr. 2002)
La clause de confidentialité n'interdit pas la réinstallation d'un ancien salarié dans une activité similaire
Sébastien Robinne (11 avr. 2002)
L'embauche de salariés démissionnaires et le démarchage de clientèle sont insuffisants pour caractériser une concurrence déloyale
Sébastien Robinne (11 avr. 2002)
Compétence du tribunal de grande instance pour connaître de l'action en concurrence déloyale intentée par un ancien employeur contre une société et quatre anciens salariés
Sébastien Robinne (12 avr. 2001)

L'immobilier, une source de revenus captifs soumise à une fiscalité punitive, confirmant l'inconsistance du droit de propriété
Alexandre Guenfici (14 sept. 2023)