Philibert Simond

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Documents écrit par Philibert Simond (17) | parle de Philibert Simond (2)

Non lieu à délibérer sur la proposition du représentant Simond, lors de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794)
Philibert Simond (1965)
Renvoi au comité de sûreté générale, sur la proposition de Simond, de la pétition d'un citoyen qui écrit au nom des employés aux effets militaires des Alpes réclamant la liberté du citoyen Poulin, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)
Philibert Simond (1965)
Intervention du représentant Simond qui fait l'éloge du citoyen Détrée, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)
Philibert Simond (1965)
Don de l'administration du Mont Blanc de 598 marcs d'argenterie, annoncé par le représentant Simond, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)
Philibert Simond (1965)
Lettre du citoyen Simond, depuis la prison du Luxembourg, se défendant des accusations portées contre lui, en annexe de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794)
Philibert Simond (1965)
Discussion au sujet de l'article V du décret sur l'exécution de la loi du maximum, proposé par Barrère au nom du comité de salut public, lors de la séance du 4 ventôse an II (22 février 1794)
Bertrand Barrère de Vieuzac et al. (1964)
Motions de Simond et de Perrin réclamant un ajournement du projet de décret, présenté par Lacoste, sur la destitution des juges du tribunal militaire près l'armée des Ardennes, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)
Philibert Simond et al. (1964)
Discussion sur la demande de mise en liberté des administrateurs du Bas-Rhin sur la proposition de Lombard-Lachaux, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)
Pierre Lombard-Lachaux et al. (1962)
Lettre de Hoche, commandant l'armée de Moselle, au ministre de la guerre, relative aux actions de l'armée à Woerth, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793)
Philibert Simond (1913)
Discussion consécutive à la lecture de l'adresse des administrateurs des directoires de la Meurthe détenus à Picpus qui offrent 300 livres pour les familles des défenseurs morts devant Toulon, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)
Philibert Simond et al. (1913)
Décret, sur proposition de Simond, relatif aux taxes édictées par des comités révolutionnaires, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)
Philibert Simond (1913)
Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion d'une motion de Léonard Bourdon concernant les vêtements et les outils déposés en nantissement au Mont-de-Piété, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)
Louis Jean Joseph Léonard Bourdon de la Cronière et al. (1913)
Demande du représentant Simond souhaitant présenter son rapport de retour de mission de l'armée des Alpes, en annexe de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)
Philibert Simond (1913)
Interventions de Maribon-Montaut, Simond et Charlier relatives au décret rendu la veille sur les arrêtés des représentants du peuple ou des comités révolutionnaires portant taxes sur les citoyens ou réquisitions de matières d’or et d’argent, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)
Louis Maribon de Montaut et al. (1913)
Motion de Simond demandant la suppression du paiement des pensions aux convertis, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)
Philibert Simond (1913)
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion sur l'ordre du jour appelant le renouvellement des membres du comité de salut public, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)
Philibert Simond et al. (1913)
Discussion relative aux officiers municipaux de Landrecies, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)
Constant Joseph Eugène Gossuin et al. (1913)

Décret, sur la motion de Cambon, concernant la mise en liberté du citoyen Passy, des comptables et des fermiers généraux, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)
Pierre-Joseph Cambon (1913)
Annonce par le représentant Roux-Fazillac de l'avancée des assignats sur le numéraire, en annexe de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)
Pierre Roux-Fazillac (1913)