Joseph-Rémi Vallières de St-Réal

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Histoire (11) Géographie (3) Architecture, aménagement de l'espace (2)

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Vallières de St-Réal. Opinion concernant la seigneurie de St-Pierre.
Joseph-Rémi Vallières de St-Réal (5 juil. 1827)
Vallière de St-Réal. Opinion légale sur titre d'une terre de M. Boissonnault dans St-Vallier.
Joseph-Rémi Vallières de St-Réal (24 avr. 1827)
Vallières de St-Réal. Opinion légale sur les droits seigneuriaux d'une terre dans la seigneurie de St-Vallier.
Joseph-Rémi Vallières de St-Réal (22 juil. 1825)
Vallières de St-Réal. Opinion légale sur les droits de lods et ventes de la terre vendue par Bonaventure Langlois à Joseph Roi, dans la seigneurie de St-Vallier.
Joseph-Rémi Vallières de St-Réal (7 mai 1824)
Vallières de St-Réal. Opinion légale sur les lods et ventes d'une terre vendue par J.B. Langlois à François Théberge dans la seigneurie de St-Vallier.
Joseph-Rémi Vallières de St-Réal (20 août 1823)
Vallières de St-Réal. Opinion sur les lods et ventes d'une vente par Eustache Fortin à Louis Cauchon.
Joseph-Rémi Vallières de St-Réal (21 janv. 1823)
Vallières de St-Réal. Opinion légale sur les droits seigneuriaux au sujet d'une vente immobilière.
Joseph-Rémi Vallières de St-Réal (31 déc. 1822)
Vallières de St-Réal. Opinion légale sur les droits de mutation d'une terre dans la seigneurie de St-Vallier.
Joseph-Rémi Vallières de St-Réal (1 mai 1822)
Vallières de St-Réal. Opinion légale sur les droits de lods et ventes relatifs à une donation onéreuse par Joseph Michel Bécot à Pierre Firmin Hébert, dans St-Pierre-les-Becquets.
Joseph-Rémi Vallières de St-Réal (26 août 1820)
Vallières de St-Réal. Opinion légale sur les droits de lods et ventes, au sujet d'un acte de résiliation de Godfroy Bernard d'une terre dans la seigneurie de St-Vallier.
Joseph-Rémi Vallières de St-Réal (7 avr. 1819)
Vallières de St-Réal. Opinion légale sur les droits de lods et ventes d'un emplacement vendu par Léon Gaté et autres, dans la seigneurie de StVallier.
Joseph-Rémi Vallières de St-Réal (10 janv. 1818)
Vallières de St-Réal. Opinion légale d'un acte de donation par contrat de mariage de Jacques Rousseau et Angèle Langlois, relatif aux droits de lods et vente d'une terre dans la seigneurie de St-Vallier.
Joseph-Rémi Vallières de St-Réal (27 août 1817)
Vallières de St-réal. Opinion légale sur les droits de lods et ventes de la terre de Louis Laverdière dans la seigneurie de St-Vallier.
Joseph-Rémi Vallières de St-Réal (6 mai 1817)
Vallières de St-Réal. Opinion légale sur les droits seigneuriaux de la terre vendue par Antoine Roi à son fils et Pierre Bouchard dans la seigneurie de St-Vallier.
Joseph-Rémi Vallières de St-Réal (7 déc. 1816)
Vallières de St-Réal. Opinion légale sur les droits de lods et ventes de la terre vendue par François Roi à Joseph Roi dans la seigneurie de St-Vallier.
Joseph-Rémi Vallières de St-Réal (22 juin 1816)
Vallières de St-Réal. Opinion légale sur les droits seigneuriaux d'une terre vendue par Joseph Tanguay à François Brousseau, dans la seigneurie de StVallier.
Joseph-Rémi Vallières de St-Réal (23 déc. 1815)