Discussion autour de l'article 2 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791
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1887
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Claude Jean marquis d' Ambly et al., « Discussion autour de l'article 2 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.6lsgjl
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Résumé
Ambly Claude Jean, marquis d', Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Toulongeon Hippolyte Jean René, marquis de, Bureaux de Pusy Jean Xavier, Cazalès Jacques Antoine de, Montlosier François Dominique de Reynaud, comte de, Cigongne Jean Etienne de, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de, Custine de Sarëck Adam Philippe, comte de, Perdry le Cadet Jean Claude Alexis Joseph. Discussion autour de l'article 2 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791. In: Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. pp. 127-128.