Publications et données de Jacques Antoine de Cazalès

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Rapport par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791

Jacques Antoine de Cazalès et al. (1887)

Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791

Maximilien Robespierre et al. (1887)

Discussion sur le licenciement des officiers demandé dans la motion de M. Robespierre, lors de la séance du 11 juin 1791

François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al. (1887)

Discussion autour de l'article 2 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791

Claude Jean marquis d' Ambly et al. (1887)

Discussion du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791

Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1887)

Discussion sur les déclarations à faire par les officiers de tous grades, lors de la séance du 11 juin 1791

Jacques Antoine de Cazalès et al. (1887)

Discussion de l'article 6 du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791

Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1887)

Opinion de MM. de Cazalès et de Bouthillier sur l’engagement d’honneur exigé des troupes, en annexe de la séance du 11 juin 1791

Jacques Antoine de Cazalès et al. (1887)

Opinion de M. de Cazalès sur le serment à exiger des officiers, en annexe de la séance du 11 juin 1791

Jacques Antoine de Cazalès (1887)

Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791

Jean Siffrein Maury et al. (1887)

Discussion sur l'exécution des décrets à défaut de la sanction royale, entrecoupée des discours des ministres de l'intérieur et de la justice, lors de la séance du 21 juin 1791

Bon Albert Briois de Beaumetz et al. (1887)

Reprise de la discussion sur l'exécution des décrets à défaut de la sanction royale, lors de la séance du 21 juin 1791

Jean Nicolas Démeunier et al. (1887)

Remarques de MM. de Cazalès et Fréteau-Saint-Just sur la motion de M. Vernier proposant la suspension des paiements de la liste civile et des dettes faites par le roi à l'étranger, lors de la séance du 21 juin 1791

Alexandre François vicomte de Beauharnais et al. (1887)

Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791

Louis Alexandre Poutrain et al. (1887)

Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791

Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1887)

Reprise de la discussion sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791

Maximilien Robespierre et al. (1887)

Discussion de l'observation de M. Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791

François Henri comte de Virieu et al. (1887)

Motion de M. Malouet proposant de charger le comité de revision d'un rapport sur les différents décrets pour le rétablissement de l'ordre, lors de la séance du 17 mai 1791

Antoine Balthazar d' André et al. (1887)

Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791

Jacques Antoine de Cazalès et al. (1887)

Motion de M. de Cazalès sur l'article 6 du projet de décret du comité de Constitution concernant l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791

Jacques Antoine de Cazalès (1887)

Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791

Bertrand Barrère de Vieuzac et al. (1887)

Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791

Jacques Antoine de Cazalès et al. (1887)

Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques et al. (1887)

Discussion du projet de décret de M. Buzot sur le mode de délibération dans le Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791

Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1887)

Discussion concernant le rapport de M. de Menou relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791

Guy-Joseph d' Aubergeon de Murinais et al. (1887)

Jacques Antoine de Cazalès

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