Ferdinand Alphonse Honoré de Digoine du Palais de Mailly

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Histoire (15) Droit (6)

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Documents écrit par Ferdinand Alphonse Honoré de Digoine du Palais de Mailly (15) | parle de Ferdinand Alphonse Honoré de Digoine du Palais de Mailly (0)

Discussion concernant les conditions de santé du sieur Châlon, après son emprisonnement suite à l'insurrection de Belfort, lors de la séance du 23 février 1791
Ferdinand Alphonse Honoré de Digoine du Palais de Mailly et al. (1886)
Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790
Ferdinand Alphonse Honoré de Digoine du Palais de Mailly et al. (1884)
Discussion suite à la décision du président de renvoyer au comité le mémoire de M. Necker concernant le décret sur les pensions, lors de la séance du 17 août 1790
Pierre Marie Athanase Babey et al. (1884)
Discussion sur le projet de décret concernant l'ordre à observer et le serment à prêter à la fédération, lors de la séance du 9 juillet 1790
Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1884)
Discussion relative à l'admission à la barre de trois députés d'Avignon, lors de la séance du 24 juin 1790
Louis Michel Lepeletier marquis de Saint-Fargeau et al. (1883)
Interruption de la motion de M. de Coulmiers pour retirer son adhésion à la déclaration d'une partie des membres de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 1er juillet 1790
François Simmonet de Coulmiers et al. (1883)
Discussion sur l'affaire du sieur Morizot, lors de la séance du 3 juillet 1790
Pierre Long et al. (1883)
Renvoi au comité des recherches de l'affaire du sieur Morizot, lors de la séance du 3 juillet 1790
Ferdinand Alphonse Honoré de Digoine du Palais de Mailly (1883)
Discussion sur le protocole de procès-verbal, lors de la séance du 7 juillet 1790
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1883)
Discussion sur la possibilité de prise de la parole par M. le marquis de Digoine, lors de la séance du 29 avril 1790
Ferdinand Alphonse Honoré de Digoine du Palais de Mailly et al. (1883)
Incidents quant au passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 29 avril 1790
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1883)
Discussion concernant la motion de M. Camus à propos du serment des officiers, lors de la séance du 30 avril 1790
Ferdinand Alphonse Honoré de Digoine du Palais de Mailly et al. (1883)
Incident de séance : interruption par M. de Foucault de l'intervention de M. Defermon sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 29 avril 1790
François Dominique de Reynaud comte de Montlosier et al. (1883)
Discussion sur l'ordre des prises de parole, lors de la séance du 30 avril 1790
Armand Gaston Camus et al. (1883)
Discussion sur le projet de décret relatif à l'éligibilité aux fonctions d'administrateurs de département ou de districts, des comptables et receveurs, lors de la séance du 19 avril 1790
Ferdinand Alphonse Honoré de Digoine du Palais de Mailly et al. (1882)