Publications et données de Pierre Marie Athanase Babey

Suite de la discussion du projet de décret sur l'affaire du prince de Monaco, lors de la séance du 20 septembre 1791

Martin Gombert et al. (1888)

Ajournement de la discussion du projet de décret sur les offices de notaires, lors de la séance du 15 septembre 1791

Pierre Marie Athanase Babey (1888)

Lecture par M. Babey de l'adresse de la commune de Forcalquier, lors de la séance du 4 août 1791

Pierre Marie Athanase Babey (1888)

Projet de décret, par M. Babey, sur les moyens pour les ministres de donner preuve de leurs sentiments de loyauté, lors de la séance du 7 août 1791

Alexandre François vicomte de Beauharnais et al. (1888)

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités militaire et des pensions réunis sur une réclamation de M. de Lowendal, lors de la séance du 9 août 1791

Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)

Discussion sur l'article 1er de la section III du titre III et motion de M. Goupilleau tendant à l'insertion d'un nouvel article dans la Constitution, lors de la séance du 12 août 1791

Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)

Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791

Charles Chabroud et al. (1888)

Renvoi aux comités des rapports et des recherches des procès-verbaux et des pièces relatifs à l'arrestation de plusieurs particuliers dans la ville d'Auxerre, accompagnés par une lettre des officiers municipaux, lors de la séance du 12 août 1791

Pierre Marie Athanase Babey (1888)

Discussion sur la situation à Saint-Domingue, lors de la séance du 18 août 1791

Jean-Baptiste Treilhard et al. (1888)

Discussion concernant la lettre de M. Blanchelande et réponse du Président, lors de la séance du 22 août 1791

Antoine-Louis-Claude Destutt comte de Tracy et al. (1888)

Discussion sur l'adoption de diverses dispositions relatives aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791

Jean André Périsse-Duluc et al. (1888)

Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 26 août 1791

Charles-Lidewine comte de Croix et al. (1888)

Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 27 août 1791

Adrien Jean Duport et al. (1888)

Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791

Boniface Louis André comte de Castellane Novejean et al. (1887)

Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791

Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1887)

Motion de M. Babey afin que le comité de Constitution soit chargé de présenter un projet de décret sur tous les cas où le roi pourra encourir la déchéance du trône, lors de la séance du 16 juillet 1791

Pierre Marie Athanase Babey (1887)

Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791

Maximilien Robespierre et al. (1887)

Reprise des réactions dans l'Assemblée à l'incident au sujet de l'admission à la barre de jeunes citoyens de la paroisse métropolitaine de Paris, lors de la séance du 16 juin 1791

Jean Etienne de Cigongne et al. (1887)

Discussion concernant l'ajournement de la délibération sur les articles additionnels du décret sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 16 juin 1791

Charles François Lebrun et al. (1887)

Rejet des motions de MM. Vernier et Babey et adoption de la motion de M. Camus relative à la sécurité de l'Assemblée, lors de la séance du 21 juin 1791

Théodore Vernier et al. (1887)

Demandes de la question préalable, lors de la séance du 24 juin 1791

Jean François Rewbell et al. (1887)

Discussion du rapport par M. de Sillery sur une information contre le sieur Thévenot et les sieur et dame de Lacombe, lors de la séance du 28 mai 1791

Pierre Marie Athanase Babey et al. (1887)

Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791

Jean François Rewbell et al. (1886)

Interventions aux moment de l'admission à la barre des membres de la ci-devant assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791

Simon Nicolas Henri Linguet et al. (1886)

Discussion sur le traitement et le costume du tribunal de cassation, lors de la séance du 11 février 1791

Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1886)

Pierre Marie Athanase Babey

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