Discussion du rapport par M. de Sillery sur une information contre le sieur Thévenot et les sieur et dame de Lacombe, lors de la séance du 28 mai 1791
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1887
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Pierre Marie Athanase Babey et al., « Discussion du rapport par M. de Sillery sur une information contre le sieur Thévenot et les sieur et dame de Lacombe, lors de la séance du 28 mai 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.1jlqdg
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Résumé
Babey Pierre Marie Athanase, Cazalès Jacques Antoine de, Bouteville-Dumetz Gislain-Louis, Defermon des Chapelières Jacques, Lucas Jean-Baptiste Joseph, Malouet Pierre Victor, Marguerittes Jean-Antoine Tessier, baron de, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, Maury Jean Siffrein, Brûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis de, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Delavigne Jacques. Discussion du rapport par M. de Sillery sur une information contre le sieur Thévenot et les sieur et dame de Lacombe, lors de la séance du 28 mai 1791. In: Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. pp. 589-591.