Stanislas Marie comte de Clermont-Tonnerre

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Histoire (194) Droit (85) Anthropologie sociale et ethnologie (5) Philosophie (3) Science politique (2) Education (2) Art et histoire de l'art (1)

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Dernière opinion de M. de Clermont-Tonnerre sur l’affaire d’Avignon, en annexe de la séance du 14 septembre 1791
Stanislas Marie comte de Clermont-Tonnerre (1888)
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 14 septembre 1791
Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1888)
Opinion de M. de Clermont-Tonnerre sur le serment des officiers, en annexe de la séance du 11 juin 1791
Stanislas Marie comte de Clermont-Tonnerre (1887)
Annonce de M. Clermont-Tonnerre des son arrêt par le peuple dans les Tuileries, lors de la séance du 21 juin 1791
Stanislas Marie comte de Clermont-Tonnerre (1887)
Opinion de M. Stanislas de Clermont-Tonnerre sur la réélection, en annexe de la séance du 18 mai 1791
Stanislas Marie comte de Clermont-Tonnerre (1887)
Discussion concernant le rapport de M. de Menou relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Guy-Joseph d' Aubergeon de Murinais et al. (1887)
Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
François Henri comte de Virieu et al. (1887)
Discussion du rapport par M. de Sillery sur une information contre le sieur Thévenot et les sieur et dame de Lacombe, lors de la séance du 28 mai 1791
Pierre Marie Athanase Babey et al. (1887)
Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791
Jean François Rewbell et al. (1886)
Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791
Jean François Rewbell et al. (1886)
Lecture d'une pièce sortant du dépôt des affaires étrangères sur l'absence de traités garantissant la possession d'Avignon par la cour de Rome, lors de la séance du 30 avril 1791
Jacques-François de Menou baron de Boussay et al. (1886)
Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791
Pierre Florent Béhin et al. (1886)
Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791
Thomas Louis César Lambert de Frondeville et al. (1886)
Réponse à M. Bouche par M. de Clermont-Tonnerre sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, en annexe de la séance du 2 mai 1791
Stanislas Marie comte de Clermont-Tonnerre (1886)
Demande de la question préalable sur le surplus des articles du projet de décret du comité portant réunion d'Avignon et du Comtat Venaissin à la France, lors de la séance du 4 mai 1791
Edmond Louis Dubois-Crancé et al. (1886)
Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791
Stanislas Marie comte de Clermont-Tonnerre et al. (1886)
Suite de la discussion du projet de décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 23 mars 1791
Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1886)
Reprise de la suite de la discussion sur l’affaire des Invalides, lors de la séance du 24 mars 1791
Louis Jean Darnaudat et al. (1886)
Discussion sur la lecture du procès-verbal de la municipalité de Moret concernant le passage de Mesdames, tantes du roi, lors de la séance du 23 février 1791
Jean François Rewbell et al. (1886)
Opinion de M. Stanislas de Clermont-Tonnerre sur le projet de décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, en annexe de la séance du 25 février 1791
Stanislas Marie comte de Clermont-Tonnerre (1886)
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791
Charles Chabroud et al. (1886)
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, lors de la séance du 26 février 1791
Charles Chabroud et al. (1886)
Discussion concernant l'état de la délibération sur la motion de M. Vernier et demande de l'appel nominal par certains députés, lors de la séance du 28 février 1791
Jean-Claude Dubois et al. (1886)
Discussion de la lettre de la Société des amis de la Constitution, lors de la séance du 27 janvier 1791
Henri Grégoire et al. (1885)
Discussion sur l'affaire de l'investissement de la maison de M. de Clermont-Tonnerre, lors de la séance du 28 janvier 1791
Stanislas Marie comte de Clermont-Tonnerre et al. (1885)

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