Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791

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1886

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Thomas Louis César Lambert de Frondeville et al., « Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.zlz5ps


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Lambert de Frondeville Thomas Louis César, Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Bouteville-Dumetz Gislain-Louis, Prieur de la Marne Pierre Louis, Montlosier François Dominique de Reynaud, comte de, Brûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis de, Malouet Pierre Victor, Maury Jean Siffrein, Clermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis de, Goupil de Préfeln Guillaume François, La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Bouche Charles-François, Levas Joseph-Henri de Jessé, baron de, Rewbell Jean François, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, La Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis de, Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de. Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 489-508.

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