Publications et données de Edmond Louis Dubois-Crancé

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Résumé de la discussion concernant l'emplacement du jury d'accusation pour l'Affaire du représentant Carrier, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)

Louis Legendre et al. (2012)

Discussion concernant l'emplacement du jury d'accusation pour l'Affaire du représentant Carrier, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)

Edmond Louis Dubois-Crancé et al. (2012)

Discussion, lors de l'audition de Carrier devant le jury d'accusation sur les événements de Nantes, concernant les deux arrêtés qui avaient conduit à l'exécution de vingt-quatre brigands, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)

Jean François Rewbell et al. (2012)

Reprise de l'audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)

Laurent Le Cointre et al. (2012)

Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)

Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (2012)

Demande de Dubois-Crancé sur l'inscription concernant le général Dugommier sur la colonne du Panthéon, lors de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794)

Edmond Louis Dubois-Crancé (2012)

Echanges entre Dubois-Crancé et Baraillon, qui demande que les comités fassent un rapport sur son projet de décret concernant les dilapidateurs de la fortune publique, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)

Jean-François Barailon et al. (2005)

Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation du projet de décret de Cadroy et une mesure additionnelle de Dubois-Crancé sur l'organisation des sociétés populaires et les pouvoirs des représentants du peuple en mission, lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794)

Edmond Louis Dubois-Crancé (2005)

Discussion de l'article 2 du chapitre I du projet de décret contenu dans le rapport du comité d'Instruction publique sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)

Edmond Louis Dubois-Crancé et al. (2005)

Discussion concernant la proposition de Duhem au sujet du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)

Pierre Joseph Duhem et al. (2005)

Discussion au sujet de l'attitude du général Danican en Vendée, en annexe de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794)

René Levasseur et al. (2000)

Motion de Dubois-Crancé demandant un rapport sur la police des prisons et un projet de décret afin d'éviter l'abus du mot conspiration de prisons, lors de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794)

Edmond Louis Dubois-Crancé (2000)

Reprise de la discussion sur la procédure à suivre dans le cas d'une mise en accusation d'un représentant du peuple , en annexe de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794)

Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (2000)

Discussion sur la motion d’ordre du représentant Lequinio de décréter qu’aucun représentant ne puisse être membre d’une société politique, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)

Edmond Louis Dubois-Crancé et al. (2000)

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des trois comités réunis de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, sur les sociétés populaires, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)

Gilbert Romme et al. (1995)

Motion de Dubois-Crancé demandant la mise en liberté de Julien Leroy, lors de la séance du 29 vendémiaire an III (20 octobre 1794)

Edmond Louis Dubois-Crancé (1995)

Discussion sur la proposition du représentant Dubois-Crancé, que Chrétien,k ex-juré au tribunal révolutionnaire, et ex-cafetier, sera mis en arrestation, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)

Antoine Christophe Merlin de Thionville et al. (1994)

Discussion et propositions sur la Société des Jacobins, lors de la séance du 13 vendémiaire an III (4 octobre 1794)

Jean Pelet et al. (1994)

Discussion du projet de décret des comités de Salut public, de Commerce et des Finances, sur la remise à la circulation et au commerce des marchandises confisquées dans les villes en rébellion, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)

Jean Pelet et al. (1994)

Décret, présenté par Dubois-Crancé au nom du comité Militaire, sur le traitement des officiers réformés et attachés à d’autres corps de la garde nationale parisienne par la loi d’août 1791, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)

Edmond Louis Dubois-Crancé (1994)

Motions au sujet des biens des détenus, lors de la séance de la 3ème sans-culottide an II (19 septembre 1794)

Pierre Jacques Forestier et al. (1993)

Discours de Dubois-Crancé sur les difficultés à rétablir le bon ordre, le commerce, l’industrie, lors de la séance de la 3ème sans-culottide an II (19 septembre 1794)

Edmond Louis Dubois-Crancé (1993)

Discussion de l'article 1 du titre II du décret sur l'organisation des comités de salut public et de sureté générale, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)

Jean François Bertrand Delmas et al. (1987)

Discussion de l'article 2 du titre II du décret sur l'organisation des comités de salut public et de sureté générale, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)

Jacques Alexis Thuriot et al. (1987)

Discussion d'une proposition du représentant Dubois-Crancé sur le renouvellement des membres des comités révolutionnaires, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)

Edmond Louis Dubois-Crancé et al. (1987)

Edmond Louis Dubois-Crancé

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