Amable de Brugier baron de Rochebrune

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Documents écrit par Amable de Brugier baron de Rochebrune (24) | parle de Amable de Brugier baron de Rochebrune (0)

Diverses députations, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791
François Firmin Fricot et al. (1887)
Discussion sur le rapport par M. Thouret sur la garde du roi et la promulgation des décrets, lors de la séance du 25 juin 1791
Adrien Jean Duport et al. (1887)
Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791
Amable de Brugier baron de Rochebrune et al. (1886)
Suite de la discussion sur la fixation des contributions foncière et mobilière pour 1791, lors de la séance du 15 mars 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1886)
Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1886)
Discussion sur la députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de Saint-Marc et sur un écrit du 27 mars portant leurs signatures, lors de la séance du 31 mars 1791
Jacques François Begouën et al. (1886)
Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al. (1886)
Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791
Charles François marquis de Bonnay et al. (1886)
Reprise de la discussion du projet de décret sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), avec incident de séance après l'intervention de M. le Président concernant le serment, lors de la séance du 25 février 1791
Louis marquis de Foucault de Lardimalie et al. (1886)
Discussion concernant le projet de décret sur les jurés présenté par le comité et notamment sur l'article 1er, lors de la séance du 18 janvier 1791
François marquis de Beauharnais et al. (1885)
Discussion sur la motion de M. Gaultier-Biauzat sur la maison militaire du roi, lors de la séance du 11 novembre 1790
Amable de Brugier baron de Rochebrune et al. (1885)
Discussion sur l'impression d'un discours de M. Lambert de Frondeville, lors de la séance du 21 août 1790
Edmond Louis Dubois-Crancé et al. (1884)
Discussion de l'article 3 relatif au projet de décret contenu dans le rapport sur les troubles dans les régiments, lors de la séance du 6 août 1790
Jean-Louis Emmery de Grozyeulx et al. (1884)
Reprise de la discussion sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 31 mai 1790
Jacques Jallet et al. (1883)
Discussion concernant l'amendement de l'article 21 du décret, titre IV, relatif au rachat des droits féodaux supprimés sans indemnité, lors de la séance du 24 avril 1790
Amable de Brugier baron de Rochebrune et al. (1883)
Reprise de la discussion concernant l'amendement de l'article 21 du décret, titre IV, relatif au rachat des droits féodaux supprimés sans indemnité, lors de la séance du 24 avril 1790
Amable de Brugier baron de Rochebrune et al. (1883)
Discussion relative à la prestation de serment de M. de Virieu, nouveau président, lors de la séance du 27 avril 1790
Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques et al. (1883)
Discussion au sujet des troubles de Toulon , lors de la séance du 13 mai 1790 au matin
Amable de Brugier baron de Rochebrune et al. (1883)
Discussion concernant les troubles de Montauban, lors de la séance du 19 mai 1790
Dominique Garat Aîné et al. (1883)
Discussion de la motion de dom Gerle sur la religion catholique, lors de la séance du 12 avril 1790
Emmanuel François vicomte de Toulongeon et al. (1881)
Discussion au sujet de l'arrestation d'une voiture transportant des lingots par le district des Cordeliers, lors de la séance du 31 décembre 1789
Jean Nicolas Démeunier et al. (1880)
Discussion au sujet de la réunion du pays des Basques au Béarn, lors de la séance du 12 janvier 1790
Pierre Nicolas de Haraneder vicomte de Macaye et al. (1880)
Discussion sur le projet de décret sur l'imposition des privilégiés pour augmenter les recettes du Trésor royal, lors de la séance du 22 septembre 1789
Edmond Louis Dubois-Crancé et al. (1877)
Discussion concernant le projet de décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789
Henri Grégoire et al. (1877)