Reprise de la discussion du projet de décret sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), avec incident de séance après l'intervention de M. le Président concernant le serment, lors de la séance du 25 février 1791
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1886
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Louis marquis de Foucault de Lardimalie et al., « Reprise de la discussion du projet de décret sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), avec incident de séance après l'intervention de M. le Président concernant le serment, lors de la séance du 25 février 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.p5digq
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Résumé
Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Tuault de la Bouverie Joseph Golven, Custine de Sarëck Adam Philippe, comte de, Maury Jean Siffrein, Bouteville-Dumetz Gislain-Louis, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Madier de Montjau Noel Joseph, Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Aiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d', Barnave Antoine, Rochebrune Amable de Brugier, baron de, Le Chapelier Isaac René Guy, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, André Antoine Balthazar d', Montlosier François Dominique de Reynaud, comte de, Cazalès Jacques Antoine de, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Duport Adrien Jean, Lameth Charles Malo, comte de. Reprise de la discussion du projet de décret sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), avec incident de séance après l'intervention de M. le Président concernant le serment, lors de la séance du 25 février 1791. In: Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. pp. 515-521.