Armand-Louis de Gontaut duc de Biron

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Documents écrit par Armand-Louis de Gontaut duc de Biron (19) | parle de Armand-Louis de Gontaut duc de Biron (0)

Discussion concernant le projet de décret de M. Emmery sur l’organisation d’un corps de gardes nationales parisiennes à cheval, lors de la séance du 12 septembre 1791
Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles et al. (1888)
Discussion de la motion de M. de Montesquiou relative à la division des frontières entre MM. de Rochambeau et Luckner, lors de la séance du 1er août 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1888)
Rapport de M. de Biron, au nom des commissaires envoyés dans le Nord, le Pas-de-Calais et l’Aisne, sur l'état des départements et les secours demandés par M. de Rochambeau, lors de la séance du 1er août 1791
Armand-Louis de Gontaut duc de Biron (1888)
Discussion sur l'affaire de Belfort, lors de la séance du 30 octobre 1790
Armand-Louis de Gontaut duc de Biron et al. (1885)
Discussion du rapport sur la procédure du Châtelet relative aux événements du 5 et 6 octobre 1789, lors de la séance du 2 octobre 1790
François Dominique de Reynaud comte de Montlosier et al. (1884)
Rapport par M. de Biron, au nom du comité des finances, sur la poste aux lettres et la poste aux chevaux, lors de la séance du 9 juillet 1790
Armand-Louis de Gontaut duc de Biron (1884)
Motion de M. Barnave pour l'ajournement de la discussion sur les postes, lors de la séance du 9 juillet 1790
Armand-Louis de Gontaut duc de Biron et al. (1884)
Adoption des articles 1 et 2 du projet de décret sur les postes, lors de la séance du 9 juillet 1790
Armand-Louis de Gontaut duc de Biron (1884)
Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les postes, lors de la séance du dimanche 11 juillet 1790
Guillaume-Amable Robert et al. (1884)
Renvoi au comité de l'amendement de M. de Foucauld des articles 7 et 18 relatifs aux appointements de l'infanterie et de la cavalerie, lors de la séance du 1er août 1790
Louis marquis de Foucault de Lardimalie et al. (1884)
Discussion au sujet de la lettre du duc d'Orléans, écrite de Londres, lors de la séance du 6 juillet 1790
Charles François marquis de Bonnay et al. (1883)
Discussion sur le projet de décret du comité des finances concernant l'indemnité à accorder aux maîtres de poste, lors de la séance du 25 avril 1790
Charles-François Bouche et al. (1883)
Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin
Jacques-François de Menou baron de Boussay et al. (1883)
Mise à l'ordre du jour du rapport sur l'indemnité à accorder aux maîtres de postes, lors de la séance du 17 avril 1790
Armand-Louis de Gontaut duc de Biron (1882)
Rapport par M. de Biron sur les réclamations des maîtres de poste, lors de la séance du 20 avril 1790
Armand-Louis de Gontaut duc de Biron (1882)
Projet de décret contenu dans le rapport de M. de Biron sur les réclamations des maîtres de poste, lors de la séance du 20 avril 1790
Armand-Louis de Gontaut duc de Biron (1882)
Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790
Charles Féraud et al. (1880)
Discussion sur l'abolition du régime prohibitif des haras, lors de la séance du 29 janvier 1790
François Louis Joseph de Laborde de Méréville et al. (1880)
Suite de la discussion sur le mode de recrutement militaire, lors de la séance du 16 décembre 1789
Jean Xavier Bureaux de Pusy et al. (1878)