Jacques Bernardin Colaud de la Salcette

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Documents écrit par Jacques Bernardin Colaud de la Salcette (23) | parle de Jacques Bernardin Colaud de la Salcette (0)

Discussion sur une procédure commencée contre le sieur Gamache, lors de la séance du 27 août 1791
Dominique Garat Aîné et al. (1888)
Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791
Alexandre Théodore Victor chevalier de Lameth et al. (1886)
Interventions annonçant la prestation de serment de divers ecclésiastiques fonctionnaires, lors de la séance du 9 avril 1791
Gaspard Regnard et al. (1886)
Intervention de M. l'abbé Colaud de la Salcette concernant les prestations de serment civique dans le district de Birançon, lors de la séance du 22 février 1791
Jacques Bernardin Colaud de la Salcette (1886)
Discussion au sujet de la réponse du roi sur le retard apporté à la sanction du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 23 décembre 1790
Jacques Edme Cottin et al. (1885)
Liste des ecclésiastiques qui prêtent serment à la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 27 décembre 1790
Christophe Antoine Gerle et al. (1885)
Discussion d'un décret sur la constitution du clergé, lors de la séance du 5 novembre 1790
Adrien Cyprien Duquesnoy et al. (1885)
Discussion sur le décret contre la protestation du chapitre de Cambrai sur la saisie des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 6 novembre 1790
Jean Gaspard Gassendi et al. (1885)
Incident de séance relatif à la présence d'anciens députés ayant démissionné, lors de la séance du 18 août 1790
Pierre Samuel Dupont de Nemours et al. (1884)
Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790
Armand Sigismond comte de Sérent et al. (1884)
Motion de M. l'abbé Colaud de la Salcette demandant l'impression du mandement de l'évêque d'Angers, lors de la séance du 15 juin 1790
Jacques Bernardin Colaud de la Salcette (1883)
Discussion de l'article 5 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790
Louis Michel Lepeletier marquis de Saint-Fargeau et al. (1883)
Renvoi au comité ecclésiastique d'une pétition de la ville de Die, lors de la séance du 28 juin 1790
Jacques Bernardin Colaud de la Salcette (1883)
Discussion sur l'autorisation du sieur Rollin à poursuivre un membre de l'Assemblée, lors de la séance du 7 juillet 1790
Jacques Bernardin Colaud de la Salcette et al. (1883)
Discussion sur le projet de décret du comité des finances concernant l'indemnité à accorder aux maîtres de poste, lors de la séance du 25 avril 1790
Charles-François Bouche et al. (1883)
Liste des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 12 mai 1790
Jacques Bernardin Colaud de la Salcette (1883)
Lecture du procès-verbal de la séance du 19 mai 1790 au soir
Jacques Bernardin Colaud de la Salcette (1883)
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir
Jacques Bernardin Colaud de la Salcette (1883)
Discussion sur le procès verbal, lors de la séance du 15 avril 1790
Jean-Baptiste Devillas et al. (1882)
Discussion de l'article 7 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de et al. (1882)
Discussion concernant deux articles sur les maisons religieuses présentés par M. Treilhard, lors de la séance du 20 mars 1790
Jean-Baptiste Treilhard et al. (1881)
Discussion du projet de décret sur le remplacement des dîmes, lors de la séance du 11 avril 1790
Jean Siffrein Maury et al. (1881)
Motion de M. l'abbé Colaud de la Salcette pour l'emploi de certains revenus ecclésiastiques au soulagement des pauvres, lors de la séance du 18 janvier 1790
Jacques Bernardin Colaud de la Salcette (1880)