Louis Jacques Corroller du Moustoir

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Documents écrit par Louis Jacques Corroller du Moustoir (41) | parle de Louis Jacques Corroller du Moustoir (0)

Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791
Alexandre Théodore Victor chevalier de Lameth et al. (1888)
Réaction suite au discours de la députation de la commune d’Avignon, lors de la séance du 9 septembre 1791
Louis Jacques Corroller du Moustoir et al. (1888)
Discussion sur l'adoption de diverses dispositions relatives aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791
Jean André Périsse-Duluc et al. (1888)
Intervention de M. Coroller du Moutoir concernant l'affaire Duveyrier, lors de la séance du 21 juillet 1791
Louis Jacques Corroller du Moustoir (1887)
Discussion de l'article 5 du projet de décret sur les domaines congéables, lors de la séance du 6 juin 1791
François Denis Tronchet et al. (1887)
Discussion sur la lecture ou non de la lettre des directeurs de la Gironde au sujet de la fermeture du club monarchique de Bordeaux, lors de la séance du 7 juin 1791
Luc Jacques Edouard Dauchy et al. (1887)
Ouverture de la séance du soir du 7 juin 1791, discussion et adoption du procès-verbal de la séance du 6 juin 1791 au soir
Louis Jacques Corroller du Moustoir (1887)
Renvoi au comité colonial de la motion de M. Le Déist de Bolidoux demandant au Président d'écrire au père de M. Mauduit, assassiné à Port-au-prince, lors de la séance du 9 juin 1791
Louis Jacques Corroller du Moustoir (1887)
Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791
Jean Siffrein Maury et al. (1887)
Discussion du projet de décret des comités de féodalité, de Constitution, des domaines, de commerce et d'agriculture, sur les baux à convenant et les domaines congéables, lors de la séance du 26 mai 1791
Augustin Félix Barrin comte de La Galissonnière et al. (1887)
Lecture par M. Coroller d’une protestation de M. Botherel , ci-devant procureur général syndic des ci-devant états de Bretagne, lors de la séance du 30 mai 1791
Louis Jacques Corroller du Moustoir (1887)
Suite de la discussion sur les baux à convenant, lors de la séance du 30 mai 1791
Louis Jacques Corroller du Moustoir et al. (1887)
Renvoi au comité de recherches de la dénonciation du sieur Boterel, ci-devant procureur général-syndic de la ci-devant province de Bretagne et des pièces relatives à cette affaire, lors de la séance du 31 mai 1791
Louis Jacques Corroller du Moustoir et al. (1887)
Discussion de l'article 3 du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 3 juin 1791
Louis Michel Lepeletier marquis de Saint-Fargeau et al. (1887)
Discussion de l'article 2 du décret relatif aux pensions et récompenses pour les gardes nationaux blessés à Nancy, lors de la séance du 4 juin 1791
Jacques François Le Bois Desguays et al. (1887)
Discussion relative à la demande de M. Coroller-du-Moustoir d'ajournement du rapport sur les baux à convenant et domaines congéables de M. Arnoult, lors de la séance du 10 mai 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1886)
Intervention de M. Coroller suite à la lecture de la lettre du procureur du roi de Vannes au sujet des troubles de cette ville, lors de la séance du 19 février 1791
Louis Jacques Corroller du Moustoir (1886)
Ouverture de la séance et lecture des procès verbaux lors de la séance du 27 novembre 1790
Antoine Christophe Saliceti et al. (1885)
Discussion sur le projet de décret présenté par M. Gossin, au nom du comité de Constitution, relatif aux réclamations des villes sur le placement des tribunaux, lors de la séance du 29 novembre 1790
Pierre François Gossin et al. (1885)
Discussion suite au projet de décret présenté par M. Gossin, au nom du comité de Constitution, pour l'établissement de tribunaux de commerce, lors de la séance du 30 novembre 1790
Pierre François Gossin et al. (1885)
Lecture des procès verbaux de la séance du 30 novembre 1790, lors de la séance du 1er décembre 1790
Louis Jacques Corroller du Moustoir (1885)
Adresses diverses, lors de la séance du 2 décembre 1790
Louis Jacques Corroller du Moustoir (1885)
Ouverture de la séance du 4 décembre 1790, lectures de diverses adresses
Louis Jacques Corroller du Moustoir (1885)
Proposition de M. Coroller d'un plan général d'éducation, lors de la séance du 11 décembre 1790
Louis Jacques Corroller du Moustoir (1885)
Renvoie aux comité ecclésiastique et diplomatique de la conduite de l'évêque de Trèves lors de la séance du 14 décembre 1790
Louis Jacques Corroller du Moustoir (1885)

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