René Levasseur

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Documents écrit par René Levasseur (63) | parle de René Levasseur (5)

Discussion, lors de l'audition de Carrier devant le jury d'accusation sur les événements de Nantes, concernant les deux arrêtés qui avaient conduit à l'exécution de vingt-quatre brigands, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)
Jean François Rewbell et al. (2012)
Discussion concernant la demande par un membre du rapport du décret rendu contre la commune de Beauvais (Oise), lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794)
Louis Legendre et al. (2012)
Réponse du président et d'un membre à la pétition de la section des Amis de la patrie de Paris et sur le renvoi au comité, lors de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794)
Louis Legendre et al. (2005)
Discussion concernant l'exécution du décret qui exclut les étrangers de la salle de la Convention, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)
Jean-Baptiste Le Carpentier et al. (2005)
Discussion de l'impression du rapport de Laignelot sur la société des Jacobins, lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794)
Jean-Baptiste Clauzel et al. (2005)
Deux motions sur le code civil, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)
René Levasseur (2005)
Amendements, rejetés, à l'article 1 du chapitre I du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)
Yves Audrein et al. (2005)
Discussion concernant la proposition de Duhem au sujet du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)
Pierre Joseph Duhem et al. (2005)
Adoption de la demande de Lavasseur d'accorder la liberté de revenir chez eux aux représentants du peuple détenus à Port-Libre et des députés détenus à la Caserne des Carmes, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)
René Levasseur (2000)
Discussion au sujet de l'attitude du général Danican en Vendée, en annexe de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794)
René Levasseur et al. (2000)
Discussion concernant la proposition d’arrêter l’individu qui s’est permis d’arrêter Carrier alors qu’il se rendait à la commission des vingts et un, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)
Jean Lambert Tallien et al. (2000)
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des trois comités réunis de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, sur les sociétés populaires, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)
Gilbert Romme et al. (1995)
Discussion sur la proposition de mettre en liberté les représentants détenus et sur la nouvelle demande d’impression de la pièce pour laquelle ils ont été arrêtés, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)
Jean Augustin Pénières-Delzors et al. (1995)
Motion de Levasseur demandant l'insertion au bulletin de l'adresse de la société populaire régénérée de Montdidier (Somme), et remarque de Monmayou, lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794)
René Levasseur et al. (1994)
Discussion sur l’adresse de la société de Preuilly (Indre-et-Loire), qui assure la Convention de son dévouement, l’invite à rester à son poste et à user de sévérité contre les conspirateurs, lors de la séance du 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794)
René Levasseur et al. (1994)
Discussion sur l'adresse de la société populaire d'Ussel (Corrèze), lors de la séance du 11 vendémiaire an III (2 octobre 1794)
Jean-Baptiste Clauzel et al. (1994)
Discussion sur l'assassinat de Tallien, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)
Jean-Baptiste Benoît Le Blanc de Servanes et al. (1993)
Discussion de la lettre du représentant Charles Delacroix au sujet de la situation du département des Ardennes, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)
René Levasseur et al. (1993)
Discussion sur les observations de Loizeau relatives à la manière d'aliéner les domaines nationaux et demande de renvoyer ce discours aux comités chargés de l'examen du projet de Fayau, lors de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)
Raymond Gaston et al. (1993)
Echange entre représentants concernant l'insertion au bulletin du rapport de Barère sur l'établissement de Meudon, en annexe de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)
Jean Bassal et al. (1993)
Discussion sur la lettre du département des Ardennes, du 16 août 1792, adressée à La Fayette et contenant une délibération relative à la suspension du roi, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794)
Jean-Baptiste Massieu et al. (1993)
Passage à l’ordre du jour sur la demande de Lequinio d’un congé pour affaire de famille, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794)
René Levasseur (1993)
Discussion afin de savoir si les femmes doivent être comprises dans les dispositions du décret sur les étrangers arrivés à Paris depuis le premier messidor et passage à l'ordre du jour motivé par l'observation que les femmes sont comprises dans l'expression citoyens, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)
René Levasseur et al. (1993)
Lecture de l'adresse de la société populaire d’Aigueperse (Puy-de-Dôme), lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)
René Levasseur (1993)
Reprise de la discussion sur la lecture des articles 6 à 21 de la dénonciation de Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Michel Mathieu Lecointe-Puyraveau et al. (1990)

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