Jean Nicolas Méaulle

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Documents écrit par Jean Nicolas Méaulle (17) | parle de Jean Nicolas Méaulle (0)

Discours de Barère sur la préparation des lois organiques de la Constitution, suivi d'une discussion, lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794)
Bertrand Barrère de Vieuzac et al. (2005)
Adoption de plusieurs articles concernant la loi sur les émigrés, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794)
Jean Nicolas Méaulle et al. (2000)
Reprise de la discussion sur la procédure à suivre dans le cas d'une mise en accusation d'un représentant du peuple , en annexe de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794)
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (2000)
Discussion au sujet des procès criminels intentés depuis le 9 thermidor, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)
Jean Nicolas Méaulle et al. (1993)
Discussion du rapport des comités de Salut public, de Sûreté générale, et de Législation de suspendre l'exécution des jugements rendus contre les citoyens mis en arrestation depuis le 9 thermidor, lors de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794)
François-Louis Bourdon et al. (1993)
Lettre des représentants du peuple à Marseille au sujet de la situation du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)
Moïse Bayle et al. (1993)
Discussion au sujet de la situation du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)
Philippe François Desrues et al. (1993)
Lettre des représentants du peuple Reverchon, Meaulle et Laporte, en mission à Commune-Affranchie, qui annoncent la punition des rebelles lyonnais et la fin des travaux de la commission révolutionnaire, lors de la séance du 24 germinal an II (13 avril 1794)
Jacques Reverchon et al. (1969)
Lettres des représentants du peuple Fouché, Laporte et Méaulle, envoyés dans Commune-Affranchie, qui témoignent à la Convention de l'étonnement et de la douleur éprouvés à la nouvelle de la conspiration ainsi que de l'indignation du détachement de l'armée révolutionnaire, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)
Joseph Fouché et al. (1968)
Lettre des représentants Méaulle, Laporte et Fouché, en mission dans Commune-Affranchie, qui proposent des moyes pour secourir les infortunés que l'aristocratie a fait dans Lyon, lors de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)
Jean Nicolas Méaulle et al. (1965)
Lettre des représentants du peuple Méaulle, Fouché et Laporte, en mission à Commune-Affranchie (Lyon), qui y annoncent l'exécution rigoureuse du décret contre les rebelles, lors de la séance du 29 pluviôse an II (17 février 1794)
Jean Nicolas Méaulle et al. (1964)
Correspondance des représentants en mission à Commune-Affranchie (Rhône) protestant de ses impartialité et patriotisme, lors de la séance du 5 ventôse an II (23 février 1794)
Joseph Fouché et al. (1964)
Motion de Méaulle demandant la mention honorable pour le sacrifice du citoyen Letort, maire de Saint-Mars-la-Jaille (Loire-Inférieure), lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)
Jean Nicolas Méaulle (1913)
Vive discussion relative à la conduite du représentant Thirion et motion de plusieurs membres demandant à rappeler tout prêtre ou noble en mission, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Antoine Christophe Merlin de Thionville et al. (1913)
Renvoi, sur proposition de Méaulle, des pièces lues par le président du conseil exécutif provisoire au comité de sûreté générale pour en faire un rapport, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)
Jean Nicolas Méaulle (1913)
Discussion consécutive à la comparution à la barre du conseil exécutif provisoire, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)
Jean Henri Voulland et al. (1913)
Discussion consécutive à l'admission à la barre du conseil exécutif, d'après le Journal des Débats et des Décrets, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)
Jean Henri Voulland et al. (1913)