Joseph Marie François Sevestre

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Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (2012)
Appel nominal sur la question : "y a-t-il lieu à accusation contre le représentant du peuple Carrier ?", lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)
Pierre Marie Delaunay et al. (2012)
Discussion sur le projet de décret de Moreau concernant l'établissement d'une manufacture des mousselines, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794)
Joseph Marie François Sevestre et al. (2012)
Décret, contenu dans le rapport du comité des Marchés, sur l’affaire de Victor Pelletier, cultivateur à Neufchâtel, et fournisseur de fourrages aux armées, lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septembre 1794)
Joseph Marie François Sevestre (1990)
Rapport de Sevestre, au nom du comité de l’examen des Marchés, sur l’affaire de Victor Pelletier, cultivateur à Neufchâtel, et fournisseur de fourrages aux armées, lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septembre 1794)
Joseph Marie François Sevestre (1990)