Jean paul Rabaut saint-étienne

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Histoire (244) Droit (132) Science politique (6)

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Documents écrit par Jean paul Rabaut saint-étienne (286) | parle de Jean paul Rabaut saint-étienne (0)

Lecture d'une lettre du maire de Paris, M. Souton, qui sera entendu le lendemain, lors de la séance du 19 septembre 1791
Jean paul Rabaut saint-étienne et al. (1888)
Décret sur le complément de l’organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 18 septembre 1791
Jean paul Rabaut saint-étienne (1888)
Discussion sur la perception des contributions publiques, lors de la séance du 18 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1888)
Discussion pour savoir si l'Assemblée écoutera M. Le Chapelier ou M. Rabaud-Saint-Etinne, lors de la séance du 29 septembre 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)
Adoption d'une motion concernant les canonniers parisiens servant au camp de Verberie, lors de la séance du 29 septembre 1791
Jean paul Rabaut saint-étienne (1888)
Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791
Louis Charles Amédée comte de Faucigny-Lucinge et al. (1888)
Adoption d'un décret sur les gardes nationales, lors de la séance du 29 septembre 1791
Jean paul Rabaut saint-étienne (1888)
Décret tendant à attacher un chirurgien à chaque bataillon de gardes nationales sédentaires, lors de la séance du 29 septembre 1791
Jean paul Rabaut saint-étienne (1888)
Décret relatif au service de la garde nationale près de l’Assemblée, lors de la séance du 29 septembre 1791
Jean paul Rabaut saint-étienne (1888)
Projet d’articles additionnels du comité militaire pour la composition de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 29 août 1791
Jean paul Rabaut saint-étienne (1888)
Rapport de M. Rabaud-Saint-Etienne, au nom du comité de Constitution, concernant les opérations électorales dans la commune de Nantes, lors de la séance du 7 septembre 1791
Jean paul Rabaut saint-étienne (1888)
Projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Etienne, au nom du comité de Constitution, concernant les opérations électorales dans la commune de Nantes, lors de la séance du 7 septembre 1791
Jean paul Rabaut saint-étienne (1888)
Discussion concernant le projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne relatif aux opérations électorales dans la commune de Nantes, lors de la séance du 7 septembre 1791
Charles Chabroud et al. (1888)
Discussion du projet d'articles additionnels pour la composition actuelle de la gendarmerie nationale et rejet de la disposition d'un des articles, lors de la séance du 11 septembre 1791
Jean paul Rabaut saint-étienne et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret, présenté par M. de Cernon, relatif à la répartition de la petite monnaie, lors de la séance du 2 août 1791
Jacques Delavigne et al. (1888)
Discussion du 3e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791
Jean paul Rabaut saint-étienne et al. (1888)
Discussion de l'article 1er du titre II du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791
Jean paul Rabaut saint-étienne et al. (1888)
Désaccord au sujet de la délibération sur la proposition concernant les droits politiques de la famille royale, lors de la séance du 14 août 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1888)
Lecture et discussion d’une lettre des administrateurs composant le directoire du département de Paris, lors de la séance du 27 août 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1888)
Discussion concernant le projet de décret de M. de Cernon sur l'émission des assignats de 5 livres, lors de la séance du 8 juillet 1791
Jean paul Rabaut saint-étienne et al. (1887)
Projet de décret additionnel, proposé par M. Rabaud-Saint-Etienne, sur l'émission des assignats de 5 livres, lors de la séance du 8 juillet 1791
Jean paul Rabaut saint-étienne (1887)
Motions de MM. Noailles et Rabaud Saint-Etienne proposant des dispositions pour la défense des frontières, lors de la séance du 10 juillet 1791
Jean paul Rabaut saint-étienne et al. (1887)
Demande de passage à l'ordre du jour et discussion de la lettre de l'ambassadeur d'Espagne au ministre des affaires étrangères et des pièces jointes, lors de la séance du 10 juillet 1791
Jean paul Rabaut saint-étienne et al. (1887)
Décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom du comité militaire, fixant l'uniforme des gardes nationales, lors de la séance du 13 juillet 1791
Jean paul Rabaut saint-étienne (1887)
Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791
Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1887)

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