Germain d'Orsanville Ambroise François

Discipline

Histoire (9) Droit (8)

Type de document

Autres (13)

Co-auteur

Date

Source

Mot-clé

Ambrosia artemisiifolia (12) Ambrosia artemisiaefolia (12) Discussion (9) Discussion (9) Législation (7) Stone (6) Pierre (6) Pierre (6) roche (6) May (Month) (4) Goal (Psychology) (4) Projet (4) Mai (4) Paris (3) June (Month) (3) April (Month) (3) March (Month) (3) Juin (3) Avril (3) Mars (3) Février (3) Paris (3) Archives (2) Commerce (2) Archives (2) Storage cabinets (2) Selling--Books (2) Legislators (2) July (2) Cupboards (2)

Documents écrit par Germain d'Orsanville Ambroise François (13) | parle de Germain d'Orsanville Ambroise François (0)

Motion de M. Germain fixant que le directoire envoie au comité des finances les pièces relatives à l'administration des eaux de Paris pour qu'il donne son avis, lors de la séance du 6 juillet 1791
Germain d'Orsanville Ambroise François (1887)
Discussion de l'ancien article 10 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791
Maximilien Robespierre et al. (1887)
Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791
Guy-Joseph d' Aubergeon de Murinais et al. (1887)
Décret du comité de Constitution portant établissement d’un tribunal de commerce à Lyon, lors de la séance du 21 mai 1791
Pierre François Gossin et al. (1887)
Suite de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791
Jean paul Rabaut saint-étienne et al. (1886)
Suite de la discussion de la motion de M. Rabaud-Saint-Etienne sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791
Germain d'Orsanville Ambroise François et al. (1886)
Question de M. Germain et réponse de M. Defermon sur les deux articles additionnels au décret sur la contribution mobilière, lors de la séance du 30 mars 1791
Germain d'Orsanville Ambroise François et al. (1886)
Amendements de M. Germain et de M. Malouet à l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791
Germain d'Orsanville Ambroise François et al. (1886)
Suite de la discussion des articles additionnels ou décrets sur les patentes, lors de la séance du 2 mars 1791
Pierre Louis Roederer et al. (1886)
Discussion de l'article relatif aux soies du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791
Germain d'Orsanville Ambroise François et al. (1885)
Suite de la discussion sur l'enregistrement des actes, lors de la séance du 26 novembre 1790
Pierre Augustin Roussillou et al. (1885)
Discussion sur le projet de décret relatif à la caisse d'escompte, lors de la séance du 8 octobre 1790
Armand Gaston Camus et al. (1884)
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors la séance du 28 août 1790
Charles Chabroud et al. (1884)