Jean-Marie Bion

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Décret, présenté par Bion au nom du comité des Transports, postes et messageries, concernant l'établissement des bureaux pour le dépôt et distribution des dépêches dans tous les lieux où la plus grande utilité l’exigera, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794)
Jean-Marie Bion (2005)
Décret, présenté par Bion au nom du comité des Transports, postes et messageries, concernant les avances à accorder aux maîtres des postes pour l'achat des chevaux, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794)
Jean-Marie Bion (2005)
Discussion du projet de décret de M. Regnaud concernant les relations diplomatiques, lors de la séance du 21 juin 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1887)
Discussion sur l'état des diamants de la couronne, lors de la séance du 22 juin 1791
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1887)
Lettre du directoire de la Corse renouvelant son serment patriotique, lors de la séance du 3 janvier 1791
Jean-Marie Bion (1885)
Serment de divers ecclésiastiques à la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791
Jean-François Thirial et al. (1885)
Discussion de la motion fixant au jour-même la demande au roi de donner des ordres pour l'exécution du décret sur le serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 5 janvier 1791
Denis Christophe Pasquier de Bois-Rouvray et al. (1885)
Renvoi au comité des recherches d'un mandement de M. l'archevêque de Paris , lors de la séance du 15 janvier 1791
Jean-Marie Bion (1885)
Lecture et renvoi d'une lettre du directoire du district de Saint-Malo aux comités colonial et de la marine , lors de la séance du 15 janvier 1791
Jean-Marie Bion (1885)