Julien François Palasne de Champeaux

Discipline

Histoire (43) Droit (22)

Type de document

Autres (48)

Co-auteur

Date

Source

Mot-clé

Législation (27) Paris (25) Archives (25) Archives (25) Legislators (25) July (25) Parlamentarios (25) Fonds d'archives (25) Juillet (25) Archives (25) Parlementaires (25) archives (25) Paris (25) Selling--Books (24) Booksellers and bookselling (24) Librairie (24) Pensions (17) Pensions (17) Goal (Psychology) (13) Discussion (13) Projet (13) Discussion (13) April (Month) (12) Avril (12) White collar workers (11) May (Month) (11) Employés (11) Mai (11) Adoption (9) Adopción (9)

Documents écrit par Julien François Palasne de Champeaux (48) | parle de Julien François Palasne de Champeaux (0)

Adoption d'un décret sur le décret du 2 thermidor, relatif à la somme accordée par chaque jour de marche aux troupes qui composent l’armée de terre, s’applique aux marins, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)
Julien François Palasne de Champeaux (2005)
Rapport de Monestier sur les opérations de la commission des vingt-et-un, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)
Benoît Jean-Baptiste Monestier et al. (2000)
Décret général sur les employés des fermes, régies et administrations supprimées, lors de la séance du 31 juillet 1791
Julien François Palasne de Champeaux (1888)
Rapport, présenté par M. Palasne de Champeaux au nom des comités des finances, des pensions, des domaines, des impositions, d'agriculture et de commerce, relatif aux différents employés supprimés, lors de la séance du 23 juillet 1791
Julien François Palasne de Champeaux (1887)
Projet de décret, présenté par M. Palasne de Champeaux au nom des comités des finances, des pensions, des domaines, des impositions, d'agriculture et de commerce, relatif aux différents employés qui ont perdu leurs fonctions, lors de la séance du 23 juillet 1791
Julien François Palasne de Champeaux (1887)
Discussion sur le projet de décret de M. Palasne de Champeaux relatif aux différents employés qui ont perdu leur fonctions, lors de la séance du 23 juillet 1791
Jean-Louis Gouttes et al. (1887)
Discussion sur le projet de décret, présenté par M. Vieillard (de Coutances), sur les événements survenus dans le pays de Caux, lors de la séance du 23 juillet 1791
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1887)
Lecture de l'article 1 du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791
Julien François Palasne de Champeaux (1887)
Discussion, avec divers amendements et observations, sur l'article 1er du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791
Joseph Golven Tuault de la Bouverie et al. (1887)
Adoption des articles 1 et 18 du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791
Julien François Palasne de Champeaux (1887)
Adoption de l'article 17 du décret, présenté par M. Palasne de Champeaux, relatif aux employés supprimés, lors de la séance du 25 juillet 1791
Julien François Palasne de Champeaux (1887)
Lecture de l'article 17 du projet de décret, présenté par M. Palasne de Champeaux, relatif aux employés supprimés, lors de la séance du 25 juillet 1791
Julien François Palasne de Champeaux (1887)
Intervention de M. Palasne de Champeaux concernant l'article 18 du décret relatif aux employés supprimés, qui a été adopté dans la séance précédente, lors de la séance du 25 juillet 1791
Julien François Palasne de Champeaux (1887)
Adoption des articles 1 à 16 du décret, présenté par M. Palasne de Champeaux, relatif aux employés supprimés, lors de la séance du 25 juillet 1791
Julien François Palasne de Champeaux (1887)
Motion sur l'insertion dans le procès-verbal de la nomination de M. Jacob, à l'évêché du département des Côtes-du-Nord, lors de la séance du 19 mars 1791
Julien François Palasne de Champeaux (1886)
Décret pour le payement d’arrérages de pensions, lors de la séance du 10 décembre 1790
Julien François Palasne de Champeaux (1885)
Renvoi au comité d'aliénation d'une prolongation de délai pour les communes d'Arras et Saint-Brieuc, lors de la séance du 16 novembre 1790
Julien François Palasne de Champeaux (1885)
Discussion sur l'affaire du régiment de Poitou, lors de la séance du 14 août 1790
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1884)
Discussion de l'article 7 du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Charles-Jean Alquier et al. (1884)
Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Julien François Palasne de Champeaux et al. (1884)
Adoption des articles 7 à 11 du décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Julien François Palasne de Champeaux (1884)
Discussion de l'article 12 du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Adam Philippe comte de Custine de Sarëck et al. (1884)
Discussion du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles et al. (1884)
Adoption de l'article 1er du décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Julien François Palasne de Champeaux (1884)
Discussion de l'article 4 du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1884)

next