Publications et données de Gabriel Malès

Rapport relatif à la continuation du terrier général de l’île de Corse par M. Males, lors de la séance du 22 septembre 1791

Gabriel Malès (1888)

Rapport de M. Malès, au nom du comité de Constitution et des Rapports, sur la validité des testaments reçus par les notaires des ci-devant provinces de Vivarais, Lyonnais, Forez et Beaujolais, lors de la séance du 8 septembre 1791

Gabriel Malès (1888)

Décret, proposé par M. Malès, au nom des comités de Constitution et des Rapports, sur sur la validité des testaments reçus par les notaires des ci-devant provinces de Vivarais, Lyonnais, Forez et Beaujolais, lors de la séance du 8 septembre 1791

Gabriel Malès et al. (1888)

Adoption de la rédaction du décret sur les testaments passés dans les ci-devant provinces de Vivarais, Lyonnais, Forez et Beaujolais, lors de la séance du 10 septembre 1791

Gabriel Malès (1888)

Discussion du 1er alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791

Jean-Marie Heurtault vicomte de Lamerville et al. (1888)

Discussion sur l'article 1er de la section III du titre III et motion de M. Goupilleau tendant à l'insertion d'un nouvel article dans la Constitution, lors de la séance du 12 août 1791

Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)

Réactions à la lecture de la lettre par M. Gouissin de la lettre des officiers du dixième bataillon du Mans à leur soldats, qui ont ensuite remis les lettres à la municipalité de Landreciers où ils sont en garnison, lors de la séance du 6 juillet 1791

Gabriel Malès et al. (1887)

Diverses proposition pour la rédaction du quatrième article, présenté par M. Heurtault-Lamerville, concernant les délits ruraux, lors de la séance du 20 juillet 1791

Etienne Vincent Moreau et al. (1887)

Discussion de l'article 5 de la deuxième section du titre premier relatif aux crimes et délits contre la sûreté intérieure de l'Etat du projet de Code Pénal, lors de la séance du 7 juin 1791

Gabriel Malès et al. (1887)

Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791

Maximilien Robespierre et al. (1887)

Propositions de M. Malès sur l'article additionnel 5 concernant le complément du Corps législatif, lors de la séance du 13 juin 1791

Gabriel Malès (1887)

Discussion portant sur l'article 2 de la quatrième section du titre 1er du projet de décret sur le code pénal, lors de la séance du 15 juin 1791

Gabriel Malès et al. (1887)

Discussion à propos d'une affiche décrite comme séditieuse et revêtue de tous les caractères de crime qui conseille au peuple l'abolition de la royauté, signée par Achile Du Châtelet, lors de la séance du 1er juillet 1791

Alexandre François vicomte de Beauharnais et al. (1887)

Suite de la discussion sur le Code pénal, lors de la séance du 2 juin 1791

Louis Michel Lepeletier marquis de Saint-Fargeau et al. (1887)

Discussion de l'article 1er du projet de décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791

François-Nicolas Buzot et al. (1886)

Suite de la discussion des articles complémentaires sur l’organisation des corps administratifs. Adoption de trois dispositions proposées par MM. d’André et Le Chapelier et des articles 1 à 10, lors de la séance du 14 mars 1791

Charles Malo comte de Lameth et al. (1886)

Discussion des articles 5 et 6 du décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1886)

Discussion de l'article 16 du projet de décret sur les successions ab intestat, avec plusieurs amendements proposés, lors de la séance du 1er avril 1791

Charles-François Bouche et al. (1886)

Discussion du titre II du projet de décret sur les successions ab intestat, lors de la séance du 2 avril 1791

Louis Simon Martineau et al. (1886)

Discussion et adoption d’une motion d’ajournement de la question des successions, lors de la séance du 6 avril 1791

Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1886)

Adoption d'une motion renvoyant à une autre séance la demande d'impression du discours de M. Curitti aux funérailles de M. de Mirabeau, lors de la séance du 7 avril 1791

Gabriel Malès (1886)

Discussion de la motion de M. Roederer sur la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791

Jean-Baptiste Loys et al. (1886)

Adoption d'un décret sur l'affaire pendante entre les sieurs Dupré-Saint-Maur et Picot-Dampierre, lors de la séance du 7 avril 1791

Gabriel Malès (1886)

Discussion concernant l'article 11 du projet de décret relatif au rachat des rentes seigneuriales, qui se sont élevées en exécution du décret du 3 mai 1790, lors de la séance du 23 février 1791

François Denis Tronchet et al. (1886)

Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791

Etienne Vincent Moreau et al. (1886)

Gabriel Malès

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