Just Antoine Marie Germain marquis de Rostaing

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Documents écrit par Just Antoine Marie Germain marquis de Rostaing (32) | parle de Just Antoine Marie Germain marquis de Rostaing (0)

Après une brève discussion, le projet de décret, présenté par M. Chabroud sur les délits et les peines militaires, est renvoyé au comité militaire, lors de la séance du 7 août 1791
Charles-Lidewine comte de Croix et al. (1888)
Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1887)
Discours à la barre de M. de Crillon, au nom des officiers généraux, lors de la séance du 21 juin 1791
Gilbert du Motier marquis de La Fayette et al. (1887)
Remarques sur la motion de M. Dubois de Crancé concernant l'achat de 60,000 fusils, lors de la séance du 21 juin 1791
Just Antoine Marie Germain marquis de Rostaing et al. (1887)
Discussion de la motion de M. Legrand sur les moyens d'attaque et de défense, lors de la séance du 22 juin 1791
Jean-François Le Deist de Botidoux et al. (1887)
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791
Antoine Barnave et al. (1887)
Discussion au sujet de la pétition dans la lettre de M. Raymond au nom des cinq commissaires de couleur, lors de la séance du 14 mai 1791
Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1887)
Discussion suite à la lecture des adresses et des délibérations de la ville de Bordeaux relative au décret rendu le 14 mai sur les colonies, lors de la séance du 24 mai 1791
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (1887)
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791
Charles Alexis Brulart marquis de Sillery et al. (1886)
Discussion du décret relatif aux pensions sur l’ordre de Saint-Louis, lors de la séance du 28 avril 1791
Louis Philippe de Rigaud marquis de Vaudreuil et al. (1886)
Discussion sur le contre-projet de décret présenté par M. de Mirabeau concernant les mines et les minières, lors de la séance du 27 mars 1791
Just Antoine Marie Germain marquis de Rostaing et al. (1886)
Discussion sur l'article 6 du projet de décret sur les mines et les minières, lors de la séance du 27 mars 1791
Honoré-Gabriel Riquetti comte de Mirabeau et al. (1886)
Renvoi au comité des pensions du mémoire des officiers municipaux de Cleppé concernant le sauvetage de 32 personnes dans les eaux par des citoyens, lors de la séance du 2 avril 1791
Just Antoine Marie Germain marquis de Rostaing (1886)
Discussion suite à l'admission à la barre de l'assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791
Jean-Baptiste Treilhard et al. (1886)
Discussion de la motion de M. Robespierre concernant la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791
François Denis Tronchet et al. (1886)
Discussion sur les congés donnés dans l'armée, lors de la séance du 25 octobre 1790
Antoine Barnave et al. (1885)
Demande de congé de M. Rostaing lors de la séance du 22 novembre 1790
Just Antoine Marie Germain marquis de Rostaing (1885)
Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790
Ferdinand Alphonse Honoré de Digoine du Palais de Mailly et al. (1884)
Décret déterminant un bouton uniforme pour les gardes nationales, lors de la séance du 5 septembre 1790
Just Antoine Marie Germain marquis de Rostaing (1884)
Discussion sur le projet de décret sur l'artillerie et le génie, lors de la séance du 9 septembre 1790
Antoine Barnave et al. (1884)
Décision d'impression des rapports du comité militaire sur les avancements et la discipline, lors de la séance du 13 septembre 1790
Just Antoine Marie Germain marquis de Rostaing (1884)
Décret concernant une réclamation du régiment de Guyenne, lors de la séance du 12 septembre 1790
Just Antoine Marie Germain marquis de Rostaing (1884)
Discussion sur l'ordre du jour du lendemain, lors de la séance du dimanche 11 juillet 1790
Jacques Antoine de Cazalès et al. (1884)
Discussion de l'article 4 du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 2 aout 1790
Arthur Dillon et al. (1884)
Décret sur l'augmentation de la solde des troupes, lors de la séance du 6 juin 1790
Just Antoine Marie Germain marquis de Rostaing (1883)

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