Pierre Herwyn de Nevèle

Discipline

Histoire (9) Droit (8)

Type de document

Autres (13)

Co-auteur

Date

Source

Mot-clé

Stone (13) Pierre (13) Pierre (13) roche (13) Janvier (7) Rapport (6) Discussion (5) Législation (5) Décembre (5) Discussion (5) Agriculture (4) Commerce (4) July (4) Goal (Psychology) (4) Agricultura (4) Commerce (4) Agriculture (4) Juillet (4) Février (4) Novembre (4) Projet (4) Commerce (4) Agriculture (4) agriculture (4) Tobacco (3) March (Month) (3) Name (3) Tabaco (3) Mars (3) Nom (3)

Documents écrit par Pierre Herwyn de Nevèle (13) | parle de Pierre Herwyn de Nevèle (0)

Projet de décret, présenté par M. Herwyn au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur la franchise de Dunkerque, en annexe de la séance du 26 juillet 1791
Pierre Herwyn de Nevèle (1887)
Rapport, présenté par M. Herwyn au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur la franchise de Dunkerque, en annexe de la séance du 26 juillet 1791
Pierre Herwyn de Nevèle (1887)
Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791
Antoine Castelanet et al. (1886)
Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791
Antoine Castelanet et al. (1886)
Discussion de l'article relatif aux toiles de chanvre et de lin du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791
Jean-François Le Deist de Botidoux et al. (1885)
Amendement du projet de décret du comité militaire sur la distribution de fusils aux gardes nationales par M. Herwin chargeant l'Etat de la dépense du transport des fusils, lors de la séance du 28 janvier 1791
Pierre Herwyn de Nevèle et al. (1885)
Projet de décret de M. Herwin réclamant l'indemnité pour MM. Bacque, Chapellon et Tronchaud, des armateurs dépouillés de leurs navires par des corsaires algériens, lors de la séance du 13 décembre 1790
Pierre Herwyn de Nevèle (1885)
Rapport de M. Herwin au nom du comité de l'agriculture et de commerce et du comité diplomatique concernant l'affaire de MM. Bacque et Chapellon, armateurs, lors de la séance du 13 décembre 1790
Pierre Herwyn de Nevèle (1885)
Renvoi à la séance du samedi de la demande de M. Herwin, lors de la séance du 16 décembre 1790
Pierre Herwyn de Nevèle (1885)
Rapport par M. Herwin sur la machine hydraulique du sieur Augier, lors de la séance du 23 décembre 1790
Pierre Herwyn de Nevèle (1885)
Motion de M. de Folleville pour la présentation du rapport sur la ferme du tabac, lors de la séance du 11 juin 1790
Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1883)
Discussion sur l'ordre du jour à suivre, lors de la séance du 12 juin 1790
Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1883)
Discussion du projet de décret de M. Francoville relatif aux deux Flandres, au Hainaut et au Cambrésis dans la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 20 janvier 1790
Jean-Baptiste Louis de Kytspotter et al. (1880)