Jean-Pierre baron de Batz

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Documents écrit par Jean-Pierre baron de Batz (29) | parle de Jean-Pierre baron de Batz (0)

Décret portant liquidation de diverses parties de la dette de l’Etat, lors de la séance du 29 septembre 1791
Jean-Pierre baron de Batz (1888)
Adoption d'un décret relatif à l’acquit des dépenses arriérées de 1790, lors de la séance du 29 septembre 1791
Jean-Pierre baron de Batz (1888)
L'Assemblée passe à l'ordre du jour sur la déclaration de M. de Batz, rapporteur du comité de liquidation, sur son rapport du 22 novembre concernant le retrait de plus de 20 millions au Trésor Public, lors de la séance du 29 septembre 1791
Jean-Pierre baron de Batz (1888)
Adoption d'un décret relatif à la levée des scellés apposés sur les livres et papiers de la Chambre des Comptes de Paris, lors de la séance du 29 septembre 1791
Jean-Pierre baron de Batz (1888)
Discussion sur l'ajournement des discussions concernant la réclamation de M. d’Orléans, lors de la séance du 13 juin 1791
Jean-Pierre baron de Batz et al. (1887)
Projet de décret contenu dans le rapport et plan pour l’organisation de la comptabilité par M. de Batz, lors de la séance du 25 mai 1791
Jean-Pierre baron de Batz (1887)
Rapport et plan pour l’organisation de la comptabilité par M. de Batz, au nom du comité de liquidation, lors de la séance du 25 mai 1791
Jean-Pierre baron de Batz (1887)
Rapport par M. de Batz sur la liquidation des jetons des académies, lors de la séance du 15 mars 1791
Jean-Pierre baron de Batz (1886)
Décret portant liquidation de brevets de retenue et autres charges, lors de la séance du 15 mars 1791
Jean-Pierre baron de Batz (1886)
Décret sur la liquidation des jetons des académies, lors de la séance du 15 mars 1791
Jean-Pierre baron de Batz (1886)
Rapport par M. de Batz sur la marche des recouvrements dus au comité de liquidation, lors de la séance du 15 mars 1791
Jean-Pierre baron de Batz (1886)
Discussion au sujet des attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 8 mars 1791
Jean-Pierre baron de Batz et al. (1886)
Reprise de la discussion au sujet des attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 8 mars 1791
Jacques Antoine de Cazalès et al. (1886)
Discussion du projet de décret du comité des finances sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 novembre 1790
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (1885)
Rapport par M. Jean de Batz sur le plan et l'ordre de travail du comité de liquidation lors de la séance du 22 novembre 1790
Jean-Pierre baron de Batz et al. (1885)
Décret sur la dette ancienne lors de la séance du 22 novembre 1790
Jean-Pierre baron de Batz (1885)
Rapport par M. de Batz du comité de liquidation sur la dette ancienne lors de la séance du 22 novembre 1790
Jean-Pierre baron de Batz (1885)
Rapport de M. de Batz du comité de liquidation sur la compagnie des eaux de Paris lors de la séance du 22 novembre 1790
Jean-Pierre baron de Batz (1885)
Décret du comité de liquidation sur la compagnie des eaux de Paris lors de la séance du 22 novembre 1790
Jean-Pierre baron de Batz (1885)
Suite de la discussion sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 27 septembre 1790
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1884)
Projet de l'article 1er du projet de décret sur les attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 17 juillet 1790
Jean-Pierre baron de Batz (1884)
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 17 juillet 1790
Jean-Pierre baron de Batz et al. (1884)
Discussion de l'article 7 du projet de décret sur les attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 17 juillet 1790
Jean-Pierre baron de Batz et al. (1884)
Adoption des articles 8 à 12 du projet de décret sur les attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 17 juillet 1790
Jean Nicolas Démeunier et al. (1884)
Rapport par M. de Batz sur la limite des fonctions et des attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 3 juillet 1790
Louis Michel Lepeletier marquis de Saint-Fargeau et al. (1883)

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