Assurance-vie Fr

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Assurance sur la vie Assurance en cas de décès Life insurance Insurance, Life Seguros de vida Seguros en caso de defunción

Discipline

Droit (176) Economies et finances (57) Histoire (21) Gestion et management (14) Sociologie (4) Linguistique (4) Science politique (3) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (3) Architecture, aménagement de l'espace (3) Littératures (2) Sciences de l'information et de la communication (1) Art et histoire de l'art (1) Archéologie et Préhistoire (1)

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"“Opérateur de services en investissement”, nouvelle mais pâle figure" (observations sous : Cass. com., 8 nov. 2023, 21-24.706, inédit)
Hervé Causse (7 mai 2024)
Télétravail à domicile : comment immuniser les collaborateurs face à la cyber épidémie ?
Nicolas Dufour et al. (2024)
Responsabilité de la banque envers le souscripteur d'une assurance vie garantissant le remboursement d'un prêt in fine
Dominique Legeais (31 déc. 2023)
«  Nulle terre sans guerre  » : succession, exploitation agricole et conflits familiaux
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Contentieux autour de l’assurance-vie
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Tour d’horizon sur le caractère exagéré des primes d’une assurance-vie
Alex Tani (1 mai 2023)
Personnes vulnérables. De la jurisprudence à la pratique notariale
Sylvie Moisdon-Chataigner (27 janv. 2023)
Gestion de patrimoine - 2023-2024 : Stratégies juridiques, fiscales et financières
Arnaud Thauvron (2023)
Gestion de patrimoine: 13ème édition
Arnaud Thauvron (2023)
Testaments, Forme des testaments
Véronique Mikalef-Toudic (2023)
Des conséquences de la qualification d’acte de disposition: note sous Cass. 1re civ., 12 oct. 2022, n° 21-14.887 : JurisData n° 2022-016956Cass. 1re civ., 21 sept. 2022, n° 20-23.610 : JurisData n° 2022-018259
Ingrid Maria
Un an de droit des assurances (1er juillet 2021 – 31 juillet 2022)
Philippe Pierre et al.
Comité de suivi et d’évaluation de la loi PACTE - Troisième rapport
CGSP - France Stratégie (collectif) (28 sept. 2022)
Demande de changement de bénéficiaire d’assurance-vie au juge : irresponsabilité de la curatrice: obs. sous Cass. 1re civ., 23 mars 2022, n° 20-22.136 : JurisData n° 2022-006905
Ingrid Maria
Régime et sanction du devoir d'information précontractuelle dans les contrats collectifs d'assurance de placement
Philippe Pierre
Validité de la désignation du bénéficiaire d’une assurance-vie par testament sans la porter à la connaissance de l’assureur: obs. sur Civ. 2, 10 mars 2022
Amandine Cayol et al. (30 mars 2022)
Assurance sur la vie : appréciation du caractère manifestement exagéré des primes versées
Philippe Pierre
Information précontractuelle : exercice de la faculté prorogée de renonciation
Philippe Pierre
Trois essais sur la vulnérabilité des institutions financières et leur réaction stratégique aux chocs
George T. Overton (4 janv. 2022)
Note d’observations : La liquidation de contrats d’assurance sur la vie et l’application des clauses bénéficiaires et d’exclusion
Jean-Christophe André-Dumont (2022)
L’assurance vie en période de la Covid 19
Thomas Delporte--Dupont (2022)

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