Jean-François Joye

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Documents écrit par Jean-François Joye (99) | parle de Jean-François Joye (27)

Une première en montagne (Maurienne) : l'annulation totale d'un SCoT mal taillé
Jean-François Joye et al. (18 sept. 2023)
Une première en montagne (Maurienne) : l’annulation totale d’un SCoT mal taillé: note sous TA Grenoble, 30 mai 2023, n° 2002427, n° 2004369, n° 2004919, VNEA, FNE-AURA, DCFA et a.
Jean-François Joye et al. (18 sept. 2023)
La section de commune : un « commun » pour l'alimentation durable, RDR, n°12-2022, étude 35
Jean-François Joye et al.
Territoires ruraux : et si on redécouvrait les vertus de la propriété collective ?, The Conversation, 6 octobre 2022 ( https://theconversation.com/territoires-ruraux-et-si-on-redecouvrait-les-vertus-de-la-propriete-collective-191364 )
Jean-François Joye (6 oct. 2022)
Les communs fonciers au défi de l'aménagement et de la construction
Jean-François Joye et al. (2022)
Le ski de randonnée brouille les pistes (coord.)
Dominique Kréziak et al. (2022)
The "sections de commune" in France: a "common" to help broader access to agricultural land ?
Adrienne Le Roy et al. (9 déc. 2021)
"Communaux : les pérégrinations d’un phénix"
Jean-François Joye
"Le profil juridique contemporain des communaux (et des sections de commune en particulier)"
Jean-François Joye
L’inadaptation du revenu cadastral comme critère permettant d’envisager la constitution des commissions syndicales des sections de commune
Jean-François Joye
et Alii, Collectif de signataires - Tribune : « Les communs fonciers peuvent servir de modèle pour relever les défis écologiques »
Jean-François Joye (28 août 2021)
(Coord.), Les coopératives d’habitat : une démarche transfrontalière, Interreg V. - DEVCOOP, 164 p.
Jean-François Joye et al.
Développer les coopératives d'habitat dans le Grand Genève
Jean-François Joye et al.
(Coord.) Engager un projet de coopérative d’habitants dans le Grand Genève. Guide méthodologique: Interreg V. Devcoop
Jean-François Joye et al.
La montagne et la gestion collective des biens : quelles influences ? quelles interactions ? (préface de numéro thématique)
Jean-François Joye et al. (3 avr. 2021)
(dir.), Les « communaux » au XXIe siècle. Une propriété collective entre histoire et modernité, Ouvrage collectif, Presses de l’Université Savoie Mont Blanc, 810 p
Jean-François Joye (2021)
La coopération intra-communale. Réflexion sur la (ré)inscription des propriétés collectives dans l’action territoriale
Jean-François Joye (2021)
Biens communaux. Fascicule encyclopédique du JCL Propriétés publiques n° 34-20
Jean-François Joye
Biens des sections de commune. Fascicule encyclopédique du JCL Propriétés publiques n° 34-30
Jean-François Joye
À la recherche de l’identité des communautés d’habitants à partir de la typologie des « communaux » en territoire de montagne : étude de cas en Savoie et en Haute-Savoie
Anouk Bonnemains et al. (2020)
Impact sur l’environnement des aménagements touristiques en montagne : l’impératif d’améliorer la procédure « UTN » après l’annulation partielle du décret du 10 mai 2017, Etude 25, p. 9
Jean-François Joye
Quand le Conseil constitutionnel bat la campagne : l’application singulière du principe d’égalité au fonctionnement des sections de commune. Décision n° 2019-778 QPC du 10 mai 2019, Etude, JCP A, n°28 du 12 juillet 2019, 2205
Jean-François Joye (12 juil. 2019)
Quand le Conseil constitutionnel bat la campagne : l’application singulière du principe d’égalité au fonctionnement des sections de commune. Décision n° 2019-778 QPC du 10 mai 2019, Etude, JCP A, n°28 du 12 juillet 2019, 2205
Jean-François Joye (12 juil. 2019)
Quand le ski de randonnée brouille les pistes: (débats juridiques de la journée d’étude pluridisciplinaire et prospective du 9 novembre 2018)
Jean-François Joye
Les remontées mécaniques et le droit: regards croisés
Jean-François Joye et al. (2019)

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Journées de formation au Patrimoine Culturel Immatériel
Joëlle Saucès (2 avr. 2024)
L'aménagement touristique de la montagne à l'épreuve de la transition écologique : un droit à contre-courant
Sabine Moulin (6 oct. 2023)
Ski de randonnée et faune sauvage : quelle cohabitation, quelles perceptions ?
Léna Gruas et al.
Ski de randonnée : diversité des profils, pluralité de la pratique et stratégies de positionnement
Véronique Reynier et al.
Ski de randonnée, police et responsabilité administratives
Philippe Yolka (2022)
Les propriétés collectives sous les fourches caudines du droit des biens
Christophe Quézel-Ambrunaz et al.
La terrestrialité des communs: justissima tellus - bioculturalité et propriété collective
Fabien Girard (2021)
Les droits fondamentaux des sections de commune au prisme de la propriété collective
Philippe Yolka (2021)
Le statut domanial de la propriété publique à usage collectif
Philippe Yolka (2021)
L'accès à la culture et à l'art : un droit pour tous
Jeanne Artous
L'accès à la culture et à l'art : un droit pour tous
Jeanne Artous
Crédit aux consommateurs et droit commun des contrats
Delphine Sassolas
La fiscalité des remontées mécaniques
François Barque (2019)
La gestion des remontées mécaniques à l'étranger: éléments de comparaison
Pierre-Maxime Sarron (2019)
Remontées mécaniques et droit des biens publics
Philippe Yolka (2019)

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