Pierre Louis de La Rochefoucauld Bayers

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Demande de congé de M. de La Rochefoucauld-Bayers, lors de la séance du 29 juin 1790
Pierre Louis de La Rochefoucauld Bayers (1883)
Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin
François Félix Berton des Balbes comte de Crillon et al. (1883)
Discussion sur l'envoi du décret relatif à la féodalité à la sanction royale, lors de la séance du 15 mars 1790
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1881)
Demande de congés de MM. Laqueuille, Rochefoucauld-bayers et Choisy, lors de la séance du 22 mars 1790
Claude Gilbert Scolastique Hyacinthe vicomte de La Queuille et al. (1881)
Noblesse : protestations du duc d'Orléans et du comte de Crillon contre la délibération, lors de la séance du 28 mai 1789
Louis Philippe Joseph d' Orléans et al. (1875)
Discussion autour de lettres saisies par la milice de Sève, lors de la séance du 13 aout 1789
Pierre Louis de La Rochefoucauld Bayers et al. (1875)
Suite de la discussion sur la permanence et l'organisation du pouvoir législatif et sur la sanction royale, lors de la séance du 5 septembre 1789
Jean Joseph Mounier et al. (1875)