Natacha Sauphanor-Brouillaud

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Documents écrit par Natacha Sauphanor-Brouillaud (53) | parle de Natacha Sauphanor-Brouillaud (6)

Droit de la consommation
Hélène Aubry et al. (4 avr. 2024)
La sollicitation du consommateur : premier rapport de la Chaire Droit de la consommation
Natacha Sauphanor-Brouillaud et al. (15 févr. 2024)
La sollicitation du consommateur : premier rapport de la Chaire Droit de la consommation
Carole Aubert de Vincelles et al. (15 févr. 2024)
Panorama Droit de la consommation », Janv. 2023-Déc. 2023
Natacha Sauphanor-Brouillaud et al. (2024)
Droit de la consommation et droit des sûretés : l'originalité des perturbations, in Effet perturbateur du droit de la consommation et droit des sûretés
Natacha Sauphanor-Brouillaud (2024)
Réflexions en procédure civile à l’aune de la jurisprudence sur les clauses abusives, in L’EFFET PERTURBATEUR DU DROIT DE LA CONSOMMATION, TOUJOURS D’ACTUALITE ?
Natacha Sauphanor-Brouillaud et al. (27 sept. 2023)
Avant-projet de réforme des contrats spéciaux : observations sur la garantie des vices en matière de vente sous le prisme du droit de la consommation (2ème partie)
Natacha Sauphanor-Brouillaud et al. (16 janv. 2023)
Avant-projet de réforme des contrats spéciaux : observations sur la garantie des vices en matière de vente sous le prisme du droit de la consommation (1ère partie)
Natacha Sauphanor-Brouillaud et al. (13 janv. 2023)
Panorama Droit de la consommation, Janv. 2022-Déc. 2022
Natacha Sauphanor-Brouillaud et al. (2023)
L’interprétation du contrat de consommation
Natacha Sauphanor-Brouillaud (2023)
La sollicitation du consommateur -
Natacha Sauphanor-Brouillaud et al. (2023)
Un médecin qui conclut un contrat d’hébergement pour assister à un congrès n’agit pas en qualité de professionnel: Note sous Cass. 1re civ., 31 août 2022, n° 21-11.097
Natacha Sauphanor-Brouillaud (31 août 2022)
Le droit de la consommation est au cœur de la transition écologique, interview par S. Tardy-Joubert
Natacha Sauphanor-Brouillaud et al. (22 juil. 2022)
Droit de la consommation
Hélène Aubry et al. (24 mars 2022)
Analyse de la transposition des sanctions issues de la directive relative à une meilleure application et une modernisation des règles de l’Union en matière de protection des consommateurs
Natacha Sauphanor-Brouillaud et al.
Droit et histoire sociale
Natacha Sauphanor-Brouillaud (2022)
Panorama Droit de la consommation, Janv. 2021-Déc. 2021
Natacha Sauphanor-Brouillaud et al. (2022)
La réinterprétation des grandes notions du droit économique à la lumière des enjeux environnementaux : le consommateur
Natacha Sauphanor-Brouillaud (2022)
Rapport de synthèse
Natacha Sauphanor-Brouillaud (2022)
Droit et histoire sociale ; A propos d’Anaïs Albert, la vie à crédit. La consommation des classes populaires à Paris (années 1880-1920), Paris, Editions de la Sorbonne, 2021
Natacha Sauphanor-Brouillaud (2022)
Droit de la consommation
Hélène Aubry et al. (25 mars 2021)
Sanctions des obligations précontractuelles d’information sur les caractéristiques essentielles des biens et des services et sur le prix
Natacha Sauphanor-Brouillaud et al. (2021)
Panorama Droit de la consommation-Janv. 2020-Déc. 2020
Natacha Sauphanor-Brouillaud et al. (2021)
La détection des clauses abusives dans le contrat d’assurance, in Droit de la consommation et droit des assurances
Natacha Sauphanor-Brouillaud et al. (2021)
Rapport Recommandation n°2021-02 de la Commission des clauses abusives sur les contrats de crédit à la consommation
Natacha Sauphanor-Brouillaud et al. (2021)

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Le droit économique, levier de la transition écologique ? | Aude-Solveig Epstein, Marie Nioche (dir.)
ds (19 avr. 2024)
Natacha Sauphanor-Brouillaud, avec le concours de Elise Poillot, Carole Aubert de Vincelles et Geoffray Bruneaux, Les contrats de consommation. Règles communes, Traité de droit civil
Vincent Forray (8 avr. 2013)
Natacha Sauphanor-Brouillaud, avec le concours de Elise Poillot, Carole Aubert de Vincelles et Geoffray Bruneaux, Les contrats de consommation. Règles communes, Traité de droit civil
Vincent Forray (8 avr. 2013)
A propos de Natacha Sauphanor-Brouillaud, avec le concours de Elise Poillot, Carole Aubert de Vincelles et Geoffray Bruneaux, Les contrats de consommation. Règles communes, Traité de droit civil, sous la direction de Jacques Ghestin
Sébastien Pimont (2013)
Catégories de personnes et capacité
Véronique Mikalef-Toudic et al. (2006)
L’étranger dans le Code civil
Danièle Lochak (2006)