Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790
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1885
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Alexandre Théodore Victor chevalier de Lameth et al., « Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.q0gql6
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Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Pétion de Villeneuve Jérome, Maury Jean Siffrein, Babey Pierre Marie Athanase, Lucas Jean-Baptiste Joseph, Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Le Deist de Botidoux Jean-François, Camus Armand Gaston, Cazalès Jacques Antoine de, Lubersac Jean-Baptiste Joseph de, Verchère de Reffye Hugues François, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Voidel Charles. Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790. In: Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. pp. 74-80.