Sabine Abravanel-Jolly

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Documents écrit par Sabine Abravanel-Jolly (352) | parle de Sabine Abravanel-Jolly (91)

Un nouveau diplôme innovant : le Master 2 droit et gestion des risques émergents
Sabine Abravanel-Jolly et al. (20 avr. 2023)
La place évolutive de l’assurance à l’ère de l’indemnisation
Sabine Abravanel-Jolly (2023)
Droit des assurances
Sabine Abravanel-Jolly (janv. 2023)
« la Fausse déclaration de risques, la Faute intentionnelle ou dolosive, les Conditions et exclusions conventionnelles de garantie, les Assurances des véhicules terrestres à moteur »
Sabine Abravanel-Jolly (15 mars 2022)
L’exclusion pour « défaut d’entretien » ni formelle ni limitée sur simple rappel de la jurisprudence constante: Sous Cass. 2e civ., 1er avr. 2021, n° 19-22959, F-D
Sabine Abravanel-Jolly (juin 2021)
L'exclusion pour "défaut d'entretien" ni formelle ni limitée sur simple rappel de la jurisprudence constante: sous Cass. 2e civ., 1er avril 2021, n° 19-22959, F-D
Sabine Abravanel-Jolly (juin 2021)
Portée de l’opposabilité à l’assureur de la décision sur la responsabilité civile: Sous Cass. 3e civ., 18 mars 2021, n° 20-13915, FS-PB
Sabine Abravanel-Jolly (avr. 2021)
N’est pas valable la clause qui exclut la garantie d’assurance d’un navire « lorsque les papiers de bord du bateau assuré, tels que …, ne sont pas en règle »: Sous Cass. 2e civ., 11 févr. 2021, n° 19-23977, F-D
Sabine Abravanel-Jolly (avr. 2021)
" N’est pas valable la clause qui exclut la garantie d’assurance d’un navire « lorsque les papiers de bord du bateau assuré, tels que …, ne sont pas en règle ",: sous Cass. 2e civ., 11 févr. 2021, n° 19-23977, F-D
Sabine Abravanel-Jolly (avr. 2021)
Exclusion de garantie « individuel conducteur appliquée d’office par les juges du fond : violation de l’article 16 du CPC: Sous Cass. 2e civ., 17 déc. 2020, n° 19-21191, F-D
Sabine Abravanel-Jolly (févr. 2021)
Exclusion de garantie « individuel conducteur appliquée d’office par les juges du fond : violation de l’article 16 du CPC: sous Cass. 2e civ., 17 déc. 2020, n° 19-21191, F-D
Sabine Abravanel-Jolly (févr. 2021)
Condition d’indemnisation du vol du véhicule
Sabine Abravanel-Jolly (2021)
Exclusion de garantie vol du véhicule commis alors que les clés sont à l’intérieur ou sur celui-ci: Sous Cass. 2e civ., 8 oct. 2020, n° 19-19499, F-D
Sabine Abravanel-Jolly (déc. 2020)
Exclusion de garantie vol du véhicule commis alors que les clés sont à l’intérieur ou sur celui-ci: sous Cass. 2e civ., 8 oct. 2020, n° 19-19499, F-D
Sabine Abravanel-Jolly (déc. 2020)
De l’implication en l’absence de contact du véhicule assuré: Sous Cass. 2e civ., 24 sept. 2020, n° 19-18036, F-D
Sabine Abravanel-Jolly (nov. 2020)
Rédaction de la clause d’exclusion des substances stupéfiantes: Sous Cass. 2e civ., 16 juil. 2020, n° 19-15676, F-D
Sabine Abravanel-Jolly (oct. 2020)
Rédaction de la clause d’exclusion des substances stupéfiantes: sous Cass. 2e civ., 16 juil. 2020, n° 19-15676, F-D,
Sabine Abravanel-Jolly (oct. 2020)
Assurance pour compte au profit des enfants propriétaires indivis du bien assuré ?: Sous Cass. 2e civ., 25 juin 2020, n° 18-26685 et 19-10157, F-P+B+I
Sabine Abravanel-Jolly (sept. 2020)
La faute dolosive appliquée au suicide de l’assuré
Sabine Abravanel-Jolly (1 juil. 2020)
Contribution de la faute de la victime à la réalisation de son préjudice ?, note sous Cass. crim., 17 mars 2020, n° 19-81707
Sabine Abravanel-Jolly (1 juin 2020)
La question relative à la pratique d’un « sport » est-elle suffisamment précise ?, note sous Cass. 2e civ., 5 mars 2020, n° 19-11721
Sabine Abravanel-Jolly (2 mai 2020)
A propos de la renonciation tacite de l’assureur à invoquer la faute intentionnelle, note sous Cass. 2e civ., 5 mars 2020, n° 19-10371
Sabine Abravanel-Jolly (1 mai 2020)
Loi Badinter inapplicable à un accident de tramway survenu sur une voie propre, note sous Cass. 2e civ., 5 mars 2020, n° 19-11411
Sabine Abravanel-Jolly (1 avr. 2020)
Irrecevabilité d’une nouvelle demande d’indemnisation non prévue dans la transaction (note sous Cass. 2e civ., 16 janv. 2020, n° 18-17677)
Sabine Abravanel-Jolly (1 mars 2020)
Une notion d’implication dans l’accident toujours très souple (note sous Cass. 2e civ., 12 déc. 2019, n° 18-22727)
Sabine Abravanel-Jolly (1 févr. 2020)

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