Moïse Bayle

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Documents écrit par Moïse Bayle (57) | parle de Moïse Bayle (2)

Discours d'une députation des Jacobins de Paris et réponse du Président, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)
André Antoine Bernard de Saintes et al. (1993)
Lettre des représentants du peuple à Marseille au sujet de la situation du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)
Moïse Bayle et al. (1993)
Résumé de la discussion au sujet de la situation du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)
Moïse Bayle et al. (1993)
Discussion au sujet de la situation du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)
Philippe François Desrues et al. (1993)
Reprise de la discussion relative à l’accusation de Le Cointre (de Versailles), lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Moïse Bayle et al. (1990)
Applaudissements et témoignages de fraternité au ministre des États-Unis, et proposition de disposer les deux drapeaux dans la salle des séances en signe d'union des deux pays, lors de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794)
Moïse Bayle et al. (1987)
La Convention nationale décrète l’impression d’un mémoire justificatif du représentant Maignet après sa mission dans le département de Vaucluse, lors de la séance du 6 fructidor an II (23 août 1794)
Moïse Bayle et al. (1987)
Discussion au sujet des deux arrêtés pris les 12 et 17 thermidor par le représentant Maignet dont la mission est attaquée par des pétitionnaires appuyés par le représentant Rovère (Rapporteurs : Berlier, Cambon), lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)
Théophile Berlier et al. (1987)
Discussion au sujet du projet de décret présentés par le représentant Fréron sur la liberté de la presse, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794)
François-Louis Bourdon et al. (1987)
Discussion relative à la suspension des membres composant le tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)
Moïse Bayle et al. (1982)
Renvoi aux comités d'instruction publique et de salut public de la pétition des patriotes d'Avignon qui demandent une indemnité, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)
Moïse Bayle (1972)
Discussion concernant l'arrestation du général Josnet pendant laquelle plusieurs motions ont été présentées, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)
Moïse Bayle et al. (1965)
Intervention de Bayle, au nom du comité de sûreté générale, sur le décret rendu contre le citoyen Héron, assurant de son patriotisme, lors de la séance du 30 ventôse an II (20 mars 1794)
Moïse Bayle (1965)
Discussion sur le projet de décret des comités réunis et celui proposé par Guffroy concernant l'affaire Chaudot, lors de la séance du 29 pluviôse an II (17 février 1794)
François Omer Granet et al. (1964)
Motion de Bayle demandant un délai de trois jours pour terminer son rapport au sujet de l'arrestation de plusieurs citoyens de Versailles, lors de la séance du 4 ventôse an II (22 février 1794)
Charles Delacroix de Contaut et al. (1964)
Motion de Granet et de Bayle sur la conduite du général Lapoype et de son chef d'artillerie Bonaparte dans la ville de Marseille, lors de la séance du 7 ventôse an II (25 février 1794)
François Omer Granet et al. (1964)
Motion de Legendre demandant le renvoi de l'affaire Nicolau au tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 7 ventôse an II (25 février 1794)
Louis Legendre et al. (1964)
Circulaire du comité de sûreté générale aux administrateurs des districts, en annexe de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794)
Marc Guillaume Alexis Vadier et al. (1961)
Discussion, engagée après le rapport d'Amar, concernant le décret sur la Compagnie des Indes signé par Fabre d'Eglantine, mis en état d'arrestation, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)
Jean Henri Voulland et al. (1961)
Lettre de Fréron à Moyse Bayle sur la prise de Toulon, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)
Louis Marie Stanislas Fréron et al. (1913)
Discussion sur le projet de décret présenté par Barère sur la mise en exécution du décret du 17 septembre concernant les personnes suspectes, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793)
Bertrand Barrère de Vieuzac et al. (1913)
Discussion engagée sur la lecture, par Barère, de la liste de ceux qui se sont distingués hors de la prise de Toulon, en annexe de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793)
Bertrand Barrère de Vieuzac et al. (1913)
Discussion engagée sur le rapport présenté par Barère au nom des comités de salut public et de sûreté général,e concernant la mise en liberté des personnes arrêtées à tort comme suspectes, en annexe de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793)
Bertrand Barrère de Vieuzac et al. (1913)
Discussion relative au rapport de Barère, fait au nom du comité de salut public, sur la victoire de Landau, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)
Bertrand Barrère de Vieuzac et al. (1913)
Décret proposé par Bayle autorisant à lever les scellés dans la maison du banquier Buzoni pour en retirer des lettres, en annexe de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)
Moïse Bayle (1913)

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Intervention de Cambon relative à la demande de mise en liberté de Perregaux et de son associé, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)
Pierre-Joseph Cambon (1913)
Lettre du représentant Chabot, détenu au Luxembourg, qui se plaint des vexations exercées à son sujet contre ses parents et amis, lors de la séance du 8 nivôse an II (28 décembre 1793)
François Chabot (1913)