Cédric Bernard

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Droit (14) Sciences de l'information et de la communication (1) Géographie (1)

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Documents écrit par Cédric Bernard (19) | parle de Cédric Bernard (0)

Répartition et traitement des risques dans la commande publique: 7e Rapport de la Chaire de droit des contrats publics
Cédric Bernard et al. (1 juil. 2024)
Digitalisation de la commande publique : état des lieux et perspectives d’évolution
Cédric Bernard et al. (1 juin 2024)
BIM4LegalFR – BIM obligatoire, les experts français juridiques du domaine s’expriment en profondeur sur les questions relatives à ce questionnement récurrent
Cédric Bernard et al. (6 mai 2024)
Digitalisation de la commande publique: 6e Rapport de la Chaire de droit des contrats publics
Cédric Bernard et al. (1 déc. 2023)
Les relations entre éleveurs et agro-industries : conditions de l’intégration du lait local issu des systèmes pastoraux et agropastoraux dans les filières laitières en Afrique de l’Ouest
Cédric Bernard (13 oct. 2023)
La modification des contrats de la commande publique
François Lichère et al. (18 sept. 2023)
Pour une loi « Sapin 3 » - Libres propos par Cédric Bernard, Jean-François Kerléo, François Lichère et Élise Untermaier-Kerléo
Cédric Bernard et al. (11 sept. 2023)
Livre Blanc pour une Loi Sapin 3: Proposition de loi pour renforcer la lutte contre la corruption et les autres atteintes à la probité.
Cédric Bernard et al. (1 sept. 2023)
Modification des contrats de la commande publique: 5e Rapport de la Chaire de droit des contrats publics
Cédric Bernard et al. (1 juil. 2023)
Sanctionner les démocraties illibérales : le rôle du constitutionnalisme global et du droit international
Cédric Bernard (16 mars 2023)
« Ciel ma créance ! » Quand un tiers au contrat revendique le recouvrement forcé par saisie attribution d’une créance née de l’exécution d’un marché public
Cédric Bernard (27 avr. 2022)
« Ciel ma créance ! » Quand un tiers au contrat revendique le recouvrement forcé par saisie attribution d’une créance née de l’exécution d’un marché public: Commentaire sous TA Lyon – N° 1703604 – société IEMANTS NV et société VCF TP Lyon – 17 octobre 2019 – C
Cédric Bernard (1 sept. 2020)
2020 | 2
Pauline Chardonnet et al. (22 oct. 2019)
Perquisitions administratives et état d’urgence : une non-conformité du régime antérieur à la loi du 20 novembre 2015 sans effets. Commentaire de la décision n° 2016-567/568 QPC du 23 septembre 2016, M. Georges F. et autre [Perquisitions administratives dans le cadre de l’état d’urgence II].
Cédric Bernard (1 juin 2017)
Perquisitions administratives et état d’urgence : précisions sur la saisie, l’exploitation et la conservation des données informatiques. Commentaire de la décision n° 2016-600 QPC du 2 décembre 2016, M. Raïme A. [Perquisitions administratives dans le cadre de l’état d’urgence III].
Cédric Bernard (1 juin 2017)
La synchronisation du droit et de l'innovation. Regard sur les objets connectés
Cédric Bernard et al. (3 févr. 2017)
La corruption, virus endémique affectant l’intégrité des élus
Cédric Bernard (30 déc. 2016)
Guide d'utilisation de l'outil Cartapp
Hélène Tallon et al. (2013)
La dimension territoriale des projets pluriactifs dans les pratiques d'accompagnement
Elodie Valette et al. (25 mai 2010)