André Antoine Bernard de Saintes

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Discussion, lors de l'audition de Carrier devant le jury d'accusation sur les événements de Nantes, concernant les deux arrêtés qui avaient conduit à l'exécution de vingt-quatre brigands, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)
Jean François Rewbell et al. (2012)
Motion de Bernard pour l'ajournement de l'audition de Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)
Benoît Jean-Baptiste Monestier et al. (2012)
Résumé de la motion de Bernard demandant d'ajourner à demain la discussion sur l'affaire Carrier, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)
André Antoine Bernard de Saintes (2012)
Appel nominal sur la question : "y a-t-il lieu à accusation contre le représentant du peuple Carrier ?", lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)
Pierre Marie Delaunay et al. (2012)
Discussion concernant la possible nomination de Thuriot, membre du comité de Salut public, en tant qu'envoyé de mission et sur le rôle des envoyés, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)
François-Louis Bourdon et al. (2012)
Reprise de la discussion sur la procédure à suivre dans le cas d'une mise en accusation d'un représentant du peuple , en annexe de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794)
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (2000)
Intervention de Bernard demandant les raisons du remplacement du général Dumerbion, réponse de Richard et éloge de sa conduite par Albitte, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794)
André Antoine Bernard de Saintes et al. (2000)
Discussion du projet de décret des comités de Salut public, de Commerce et des Finances, sur la remise à la circulation et au commerce des marchandises confisquées dans les villes en rébellion, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)
Jean Pelet et al. (1994)
Fin de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794)
André Antoine Bernard de Saintes et al. (1993)
Annonce du Président et réception du drapeau des Etats-Unis, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)
André Antoine Bernard de Saintes (1993)
Fin de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)
Claude André Benoît Reynaud de Bonnassous et al. (1993)
Discours d'une députation des Jacobins de Paris et réponse du Président, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)
André Antoine Bernard de Saintes et al. (1993)
Conclusion et signatures de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)
André Antoine Bernard de Saintes et al. (1993)
Conclusion et signature de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794)
André Antoine Bernard de Saintes et al. (1993)
Conclusion de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794) et signatures du président et des secrétaires
André Antoine Bernard de Saintes et al. (1993)
Conclusion de la séance et signature du président et des secrétaires, lors de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)
André Antoine Bernard de Saintes et al. (1993)
Levée de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794) et signature du président et des secrétaires
André Antoine Bernard de Saintes et al. (1993)
Discours d'une députation du club électoral de Paris pour répondre aux accusations faites contre elle par Billaud-Varenne, et réponse du président, lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794)
André Antoine Bernard de Saintes (1993)
Pétition présenté par une députation des colons de Saint-Domingue déportés par Sonthonax et Polverel, et réponse du président, lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794)
André Antoine Bernard de Saintes (1993)
Levée de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794) et signature du président et des secrétaires
André Antoine Bernard de Saintes et al. (1993)
Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance de la 1ère sans-culottide an II (17 septembre 1794)
André Antoine Bernard de Saintes et al. (1993)
Levée de la séance de la 3ème sans-culottide an II (19 septembre 1794) et signature du président et des secrétaires
Claude André Benoît Reynaud de Bonnassous et al. (1993)
Réponse du Président et discussion concernant la députation de de société populaire de Commune-Affranchie (ci-devant Lyon, Rhône), lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)
André Antoine Bernard de Saintes et al. (1993)
Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)
André Antoine Bernard de Saintes et al. (1993)
Pétition concernant la distribution de pistolets, présentée par la députation d'une compagnie de canonniers de l'Arsenal, qui part pour la Vendée, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794)
André Antoine Bernard de Saintes (1993)

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