Ritt Bjerregaard

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Recommandation de la commission du 15 septembre 1999 relative à un système de classification des déchets radioactifs solides. (JOCE n° L 265 du 13 octobre 1999, p. 37.)
Ritt Bjerregaard (2000)
Décision de la commission du 31 mai 1999 concernant le questionnaire sur la directive 96/61/CE du Conseil relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution (IPPC) [notifiée sous le numéro C(1999) 1395]. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (JOCE n° L 148 du 15 juin 1999, p. 39.)
Ritt Bjerregaard (1999)
Directive n° 98/101/CE de la commission du 22 décembre 1998 portant adaptation au progrès technique de la directive n° 91/157/CEE du Conseil relative aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JOCE n° L 1 du 5 janvier 1999, p. 1.)
Ritt Bjerregaard (1999)
Recommandation de la Commission du 9 décembre 1996 concernant les accords environnementaux mettant en œuvre des directives communautaires (96/733/CE)
Ritt Bjerregaard (1997)
Décision de la commission du 24 février 1997 relative à la création d'un Forum consultatif européen pour l'environnement et le développement durable. (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.) (JOCE n° L 58, 27 février 1997, p. 48.) (97/150/CE)
Ritt Bjerregaard (1997)